Fourniture et livraison de végétaux (jeunes plants) pour les besoins de la pépinière départementale : arbres, arbustes, grimpantes, résineux, vivaces et graminées.

Marché de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) HT en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code susvisé. La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, sans que sa durée totale n'excède 4 ans.