23C0024 - Lutte anti vectorielle pour l'ensemble des établissements de Métropole Nice côte d'Azur, Ville de Nice et Centre Communal d'Action Sociale.

Accord-cadre à bons de commande Mini : 18 000,00 € Maxi : 270 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. Ce lot est passé en groupement de commande. Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Communal d'Action Sociale Nice Les membres du groupement de commandes sont les suivants : Centre Communal d'Action Sociale Nice, Métropole NCA et Ville de Nice. Rôle du coordonnateur du groupement de commandes : Attribue, signe et notifie. Description du groupement de commandes : Le groupement de commande n'est valable que pour le lot n°1 "Désinsectisation, dératisation, désinfection". Le CCAS de la Ville de Nice est coordonnateur du groupement de commandes au sens de l’article L.1414-3 du Code Général des Collectivités Territoriales et de l’article L.2113-7 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. Répartition financière du groupement de commande : Lot 1 : Désinsectisation, dératisation, désinfection, contrôle et régulation des macro-nuisibles et mise en place de dispositifs répulsifs ou de lutte aviaire Montant annuel HT : Mini : 18 000 € Maxi : 270 000 € Part METROPOLE NCA : Mini : 18 000 € Maxi : 110 000 € Part Ville de Nice : Mini : Sans Mini Maxi : 110 000 € Part CCAS : Mini : Sans Mini Maxi : 50 000 €

Accord-cadre à bons de commande Mini : 1 000,00 € Maxi : 30 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Accord-cadre à bons de commande Mini : Sans mini Maxi : 25 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.