23C0024 - Lutte anti vectorielle pour l'ensemble des établissements de Métropole Nice côte d'Azur, Ville de Nice et Centre Communal d'Action Sociale.
Avis d'attribution
Métropole Nice Côte d'Azur (06)
2025-01-21
Marché passé pour le compte du CCAS de Nice. Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.
Il s'agit d'assurer la lutte anti vectorielle pour l'ensemble des établissements de la Métropole Nice Côte d'Azur, de la Ville de Nice et du CCAS par l'utilisation de traitements de désinsectisation, dératisation, traitement de punaises de lit, de lutte contre les virus et d'évacuation avec mise en décharge des affaires contaminées.
Informations générales
- Avis d'attribution N° 25-6598
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Classification CPV : 90922000 - Services de lutte contre les parasites, 90513000 - Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux, 90921000 - Services de désinfection et de désinfestation
Autres informations
- Départements de publication : Alpes-Maritimes (06)
- Identifiant interne : 23C0024
Lots
Désinsectisation, dératisation, désinfection
LOT-0001Services
Accord-cadre à bons de commande. Mini : 18 000,00 €. Maxi : 270 000,00 €. En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois.
Nombre de reconductions éventuelles : 3. Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. Ce lot est passé en groupement de commande.
Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Communal d'Action Sociale Nice. Les membres du groupement de commandes sont les suivants : Centre Communal d'Action Sociale Nice, Métropole NCA et Ville de Nice. Rôle du coordonnateur du groupement de commandes : Attribue, signe et notifie.
Description du groupement de commandes : Le groupement de commande n'est valable que pour le lot n°1 "Désinsectisation, dératisation, désinfection".
Le CCAS de la Ville de Nice est coordonnateur du groupement de commandes au sens de l’article L.1414-3 du Code Général des Collectivités Territoriales et de l’article L.2113-7 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019.
Répartition financière du groupement de commande :
Lot 1 : Désinsectisation, dératisation, désinfection, contrôle et régulation des macro-nuisibles et mise en place de dispositifs répulsifs ou de lutte aviaire.
Montant annuel HT : Mini : 18 000 € Maxi : 270 000 €.
Part METROPOLE NCA : Mini : 18 000 € Maxi : 110 000 €.
Part Ville de Nice : Mini : Sans Mini Maxi : 110 000 €.
Part CCAS : Mini : Sans Mini Maxi : 50 000 €.
Identifiant interne23C0024-1
Durée prévue4 ans
Montant (estimation acheteur)1.08 M€ (maximum)
Localisation
Métropole Nice Côte d'Azur., 06364 NICE CEDEX 4
Informations complémentaires de l'avis
Marché notifié le 08/01/2025. CANDIDAT RETENU : PROVALP 3D, 73 Boulevard Henri Sappia 06100 Nice, SIRET : 492 473 962 00040, Tél. : 06.63.92.07.41 ou 09.81.81.48.28, Email : Voir l’e-mail . Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 36 033,64 EUR HT. Date de conclusion du contrat : 06/01/2025. Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 08/01/2025 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics -1/3 ROUTE DE GRENOBLE-LE CONNEXIO -Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 / Fax +33.04.97.13.29.19 Mail Voir l’e-mail .
Résultats
Accord-cadre Plafond 36.03 k€
admis : SAS PROVALP 3D
Offres reçues5
Lutte contre les punaises de lits pour les établissements et services du CCAS de la Ville de Nice
LOT-0002Services
Accord-cadre à bons de commande. Mini : 1 000,00 €. Maxi : 30 000,00 €. En valeur en € H.T.
Durée (hors reconduction) : 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles : 3. Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne23C0024-2
Durée prévue4 ans
Montant (estimation acheteur)120 k€ (maximum)
Localisation
Métropole Nice Côte d'Azur., 06364 NICE CEDEX 4
Informations complémentaires de l'avis
Marché notifié le 08/01/2025. CANDIDAT RETENU : ASSAINISSEMENT SERVICES, 230 Route des Dolines 06560 Valbonne, SIRET : 442 665 360 00032, Tél. : 04 93 69 23 97, Email : Voir l’e-mail . Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 20 965,50 EUR HT. Date de conclusion du contrat : 06/01/2025. Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 08/01/2025 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics -1/3 ROUTE DE GRENOBLE-LE CONNEXIO -Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 / Fax +33.04.97.13.29.19 Mail Voir l’e-mail .
Résultats
Accord-cadre Plafond 20.96 k€
admis : ASSAINISSEMENT SERVICES SAS
Offres reçues2
Débarrassage, transport, évacuation de mobilier, équipements et affaires contaminées
LOT-0003Services
Accord-cadre à bons de commande. Mini : Sans mini. Maxi : 25 000,00€.
En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles : 3. Début du marché : À la notification du contrat.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne23C0024-3
Durée prévue4 ans
Montant (estimation acheteur)100 k€ (maximum)
Localisation
Métropole Nice Côte d'Azur., 06364 NICE CEDEX 4
Informations complémentaires de l'avis
Marché notifié le 09/01/2025. CANDIDAT RETENU : ATALIAN PROPRETE, 11 Avenue Emmanuel Pontremoli 06200 Nice, SIRET : 399 506 641 00774, Tél. : 04 92 07 28 00, Email : Voir l’e-mail . Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 7 415,00 EUR HT. Date de conclusion du contrat : 06/01/2025. Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 09/01/2025 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics -1/3 ROUTE DE GRENOBLE-LE CONNEXIO -Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél. +33.04.97.13.44.70 / Fax +33.04.97.13.29.19 Mail Voir l’e-mail .
Résultats
Accord-cadre Plafond 7.42 k€
admis : ATALIAN PROPRETE
Offres reçues3
Acheteurs
Métropole Nice Côte d'Azur (06)
ORG-0001SIRET: 20003019500115
Adresse5 Rue Hôtel de Ville, 06364, NICE CEDEX 4
Site Webwww.marches-securises.fr
Fournisseurs
SAS PROVALP 3D
ORG-0005SIRET: 49247396200040
Adresse73 Boulevard Henri Sappia, 06100, Nice
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
ASSAINISSEMENT SERVICES SAS
ORG-0006SIRET: 44266536000032
Adresse230 Route des Dolines, 06560, Valbonne
Lots attribués
LOT-0002 admis (accord-cadre)
ATALIAN PROPRETE
ORG-0007SIRET: 39950664100774
Adresse11 Avenue Emmanuel Pontremoli, 06200, Nice
Lots attribués
LOT-0003 admis (accord-cadre)
Documents
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