Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour les opérations de travaux de la ville de Saint Etienne et Saint Etienne Métropole

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum avec un maximum de 60 000 euro(s) HT par an, par lot et par membre du groupement. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er septembre 2024 (ou de la date de notification si postérieure) jusqu'au 31 août 2025. Il peut être reconduit tacitement 3 fois un an