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Exploitation de la ligne expresse régionale : Lot 1 : L59 : TOULON - AIX-EN-PROVENCE Lot 2 : L63 : AVIGNON - AIX-EN-PROVENCE

Appel d'offres

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

2024-04-14

ServicesTransport2 lots
Une attribution a été publiée.
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. LOT 1 :L59 : TOULON - AIX-EN-PROVENCE Le montant minimum de l'accord-cadre est de 4 000 000 Euros HT Le montant maximum de l'accord-cadre est de 12 000 000 Euros HT Lot 2 : L63 : AVIGNON - AIX-EN-PROVENCE Le montant minimum de l'accord-cadre est de 4 000 000 Euros HT Le montant maximum de l'accord-cadre est de 9 000 000 Euros HT

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 14/05/2024 14:00 (cloturé)

Autres informations

  • Identifiant interne : 2024-486
Voir l'historique (2 avis)

Lots

Lot 1 : Exploitation de la ligne expresse régionale : L59 : TOULON - AIX-EN-PROVENCE

Services
Le marché prend la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande). Il est conclu avec un seul opérateur économique. Il est conclu sur la base des montants minimum et maximum stipulés dans l'acte d'engagement
Durée prévue4 ans
Date de début2024-09-01

Lot 2 : Exploitation de la ligne expresse régionale : L63 : AVIGNON - AIX-EN-PROVENCE

Services
Le marché prend la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande). Il est conclu avec un seul opérateur économique. Il est conclu sur la base des montants minimum et maximum stipulés dans l'acte d'engagement
Durée prévue4 ans
Date de début2024-09-01

Acheteurs

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

SIRET: 23130002100012

AdresseHotel de Région, 13481, Marseille

Documents

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