Accord-cadre portant sur des prestations de transport routier collectif en autocar pour l'université de Lorraine

Appel d'offres

Université de Lorraine

2024-04-12

ServicesTransportTotal 2.01 M€ (estimé)4 lots dès 48 k€
Une attribution a été publiée.
Le présent accord-cadre a pour objet de répondre aux besoins de l'établissement en matière de prestations de transport routier collectif en autocar sur demande avec chauffeur(s). Il s'agit de prestations occasionnelles, et non pas d'un service régulier de transport, avec ou sans immobilisation du véhicule.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 13/05/2024 10:00 (cloturé)

Autres informations

  • Identifiant interne : 24A03
Informations complémentaires de l'avis
L'attention des candidats est appelée sur le fait que l'université se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel à concurrence pour des motifs d'intérêt général, y compris, le cas échéant, d'ordre financier. Consultation passé en application du Code de la Commande Publique (notamment ses articles R2161-2 à R2161-5). Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via PLACE la plateforme de dématérialisation, soit à l'adresse électronique : Voir l’e-mail Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le lundi 6 mai 2024 à 12 heures (heure de Paris). Au-delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement du dossier par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destiné à permettre à l'université de leur transmettre des renseignements complémentaires éventuels. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu à l'article 4.2 du règlement de la consultation. Le descriptif complet de la procédure (y compris les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse) est précisé dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons Dans la barre recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 24A03 et valider ladite recherche

Lots

Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne et de Lunéville

LOT-0001
Services
Le présent lot a pour objet des prestations de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations nancéienne et de Lunéville
Identifiant interne24A03 - LOT1
Date de début2024-08-01
Date de fin2025-07-31
Montant1.40 M€, 2.80 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Accord-cadre multi-attributaire conclu au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique, sans minimum et avec maximum en valeur, constitué de marchés subséquents spécifiques passés au moment de la survenance du besoin conclus avec 5 opérateurs économiques au maximum qui seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin. Le lot no1 donnera lieu à un contrat conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'université en avise alors le titulaire au plus tard trois mois avant l'expiration de la période en cours.

Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et de Thionville

LOT-0002
Services
Le présent lot a pour objet des prestations de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations messine et de Thionville
Identifiant interne24A03 - LOT2
Date de début2024-08-01
Date de fin2025-07-31
Montant400 k€, 800 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Accord-cadre multi-attributaire conclu au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique, sans minimum et avec maximum en valeur, constitué de marchés subséquents spécifiques passés au moment de la survenance du besoin conclus avec 4 opérateurs économiques au maximum qui seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin. Le lot n°2 donnera lieu à un contrat conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'université en avise alors le titulaire au plus tard trois mois avant l'expiration de la période en cours.

Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Epinal et Saint-Dié des Vosges

LOT-0003
Services
Le présent lot a pour objet des prestations de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique des agglomérations d'Epinal et Saint-Dié des Vosges
Identifiant interne24A03 - LOT3
Date de début2024-08-01
Date de fin2025-07-31
Montant160 k€, 320 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Accord-cadre multi-attributaire conclu au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique, sans minimum et avec maximum en valeur, constitué de marchés subséquents spécifiques passés au moment de la survenance du besoin conclus avec 3 opérateurs économiques au maximum qui seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin. Le lot n°3 donnera lieu à un contrat conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'université en avise alors le titulaire au plus tard trois mois avant l'expiration de la période en cours.

Prestation de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique l'agglomération de Longwy

LOT-0004
Services
Le présent lot a pour objet des prestations de transport routier collectif en autocar pour les composantes de l'Université de Lorraine de la zone géographique l'agglomération de Longwy
Identifiant interne24A03 - LOT4
Date de début2024-08-01
Date de fin2025-07-31
Montant48 k€, 96 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Accord-cadre multi-attributaire conclu au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique, sans minimum et avec maximum en valeur, constitué de marchés subséquents spécifiques passés au moment de la survenance du besoin conclus avec 3 opérateurs économiques au maximum qui seront remis en concurrence au moment de la survenance du besoin. Le lot no4 donnera lieu à un contrat conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'université en avise alors le titulaire au plus tard trois mois avant l'expiration de la période en cours.

Acheteurs

Université de Lorraine

SIRET: 13001550600012

Adresse34 Cours Léopold, 54052, Nancy cedex

Documents

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