ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET NATURELS SUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DE TERRE&TOIT
Appel d'offres
TERRE ET TOIT
2024-04-11
Un avis rectificatif a été publié.
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET NATURELS SUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DE TERRE&TOIT. Les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Des bons de commande seront émis au fur et à mesure de l'apparition des besoins de l'acheteur.
Ces prestations et leurs modalités d'exécution sont définies et précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-41805
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Dates importantes
- Date de clôture : 13/05/2024 14:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Ille-et-Vilaine (35)
Lots
Entretien des espaces verts et naturels sur la ZAC de Ker Lann
LOT-0001Services
Le présent lot concerne les prestations d'entretien des espaces verts et naturels sur la ZAC de Ker Lann. Les prestations sont décrites au CCTP. L'accord-cadre sera attribué sans limite minimum de montant et dans la limite maximum de 90 000 € HT pour chacune des périodes d'exécution de l'accord-cadre.
Durée prévue1 an
Date de début2024-06-01
Localisation
ZAC de Ker Lann, 35170 BRUZ
Entretien des espaces verts et naturels sur les autres opérations d'aménagement de Terre & Toit
LOT-0002Services
Le présent lot concerne les prestations d'entretien des espaces verts et naturels sur les autres opérations d'aménagement de Terre&Toit. Les prestations sont décrites au CCTP. L'accord-cadre sera attribué sans limite minimum de montant et dans la limite maximum de 40 000 € HT pour chacune des périodes d'exécution de l'accord-cadre.
Les prestations pourront être exécutées sur les lieux suivants :
ZAC de Hédé - Commune de Hédé Bazouges
ZAC Grand Clos - Commune de Feins
ZAC Saint Fiacre - Commune de Gahard
ZAC Quartiers Nord-Ouest - Commune de Tinténiac
ZAC de la Croisée des Chemins - Commune de Saint Médard sur Ille
ZAC de la Massaye - Commune de Guichen
ZAC du Chêne Romé - Commune de Saint Aubin d'Aubigné
ZAC des Basses Noës - Commune de Saint Erblon
ZAC du Tertre Esnault Esnault - Commune de Pleurtuit
Lotissement du Bois de Lassy - Châteaugiron (Saint-Aubin du Pavail)
Durée prévue1 an
Date de début2024-06-01
Acheteurs
TERRE ET TOIT
SIRET: 44504262500050
AdresseImmeuble F 7 avenue de Tizé CS53604, 35236, Thorigné fouillard cedex
Documents
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