ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET NATURELS SUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DE TERRE&TOIT

Appel d'offres

2024-05-04

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET NATURELS SUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DE TERRE&TOIT. Les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Des bons de commande seront émis au fur et à mesure de l'apparition des besoins de l'acheteur. Ces prestations et leurs modalités d'exécution sont définies et précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Informations générales

  • Appel d'offres N° 24-52387
  • Procédure : ouverte
  • Source : JOUE
  • Classification CPV: 77310000

Dates importantes

  • Date de cloture : 13/05/2024 14:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication: 35
  • Avis liés: Appel d'offres N° 24-41805 (2024-04-11)

Lots

Entretien des espaces verts et naturels sur la ZAC de Ker Lann

LOT-0001
Services

Le présent lot concerne les prestations d'entretien des espaces verts et naturels sur la ZAC de Ker Lann. Les prestations sont décrites au CCTP. L'accord-cadre sera attribué sans limite minimum de montant et dans la limite maximum de 90 000 € HT pour chacune des périodes d'exécution de l'accord-cadre.

Durée prévue1 an
Classification CPV77310000
Date de début2024-06-01
LocalisationZAC de Ker Lann, 35170 BRUZ

Entretien des espaces verts et naturels sur les autres opérations d'aménagement de Terre & Toit

LOT-0002
Services

Le présent lot concerne les prestations d'entretien des espaces verts et naturels sur les autres opérations d'aménagement de Terre&Toit. Les prestations sont décrites au CCTP. L'accord-cadre sera attribué sans limite minimum de montant et dans la limite maximum de 40 000 € HT pour chacune des périodes d'exécution de l'accord-cadre. Les prestations pourront être exécutées sur les lieux suivants : ZAC de Hédé - Commune de Hédé Bazouges ZAC Grand Clos - Commune de Feins ZAC Saint Fiacre - Commune de Gahard ZAC Quartiers Nord-Ouest - Commune de Tinténiac ZAC de la Croisée des Chemins - Commune de Saint Médard sur Ille ZAC de la Massaye - Commune de Guichen ZAC du Chêne Romé - Commune de Saint Aubin d'Aubigné ZAC des Basses Noës - Commune de Saint Erblon ZAC du Tertre Esnault Esnault - Commune de Pleurtuit Lotissement du Bois de Lassy - Châteaugiron (Saint-Aubin du Pavail)

Durée prévue1 an
Classification CPV77310000
Date de début2024-06-01

Acheteurs

TERRE ET TOIT

ORG-0001

SIRET: 44504262500050

AdresseImmeuble F 7 avenue de Tizé CS53604, 35236, Thorigné fouillard cedex