ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET NATURELS SUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DE TERRE&TOIT
Appel d'offres
2024-05-04
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET NATURELS SUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DE TERRE&TOIT. Les prestations donnent lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Des bons de commande seront émis au fur et à mesure de l'apparition des besoins de l'acheteur. Ces prestations et leurs modalités d'exécution sont définies et précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Lots
Entretien des espaces verts et naturels sur la ZAC de Ker Lann
LOT-0001Le présent lot concerne les prestations d'entretien des espaces verts et naturels sur la ZAC de Ker Lann. Les prestations sont décrites au CCTP. L'accord-cadre sera attribué sans limite minimum de montant et dans la limite maximum de 90 000 € HT pour chacune des périodes d'exécution de l'accord-cadre.
Entretien des espaces verts et naturels sur les autres opérations d'aménagement de Terre & Toit
LOT-0002Le présent lot concerne les prestations d'entretien des espaces verts et naturels sur les autres opérations d'aménagement de Terre&Toit. Les prestations sont décrites au CCTP. L'accord-cadre sera attribué sans limite minimum de montant et dans la limite maximum de 40 000 € HT pour chacune des périodes d'exécution de l'accord-cadre. Les prestations pourront être exécutées sur les lieux suivants : ZAC de Hédé - Commune de Hédé Bazouges ZAC Grand Clos - Commune de Feins ZAC Saint Fiacre - Commune de Gahard ZAC Quartiers Nord-Ouest - Commune de Tinténiac ZAC de la Croisée des Chemins - Commune de Saint Médard sur Ille ZAC de la Massaye - Commune de Guichen ZAC du Chêne Romé - Commune de Saint Aubin d'Aubigné ZAC des Basses Noës - Commune de Saint Erblon ZAC du Tertre Esnault Esnault - Commune de Pleurtuit Lotissement du Bois de Lassy - Châteaugiron (Saint-Aubin du Pavail)
Acheteurs
TERRE ET TOIT
ORG-0001SIRET: 44504262500050