Travaux liés à des opérations GEMAPI et eaux pluviales
Appel d'offres
Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
2024-04-10
Une attribution a été publiée.
Travaux liés à des opérations GEMAPI et eaux pluviales pour le compte de la CASA, comprenant 4 lots. Le lieu d'exécution des prestations est le territoire de la CASA, ainsi que les communes limitrophes selon le découpage du bassin versant. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-41688
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 45200000 - Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Dates importantes
- Date de clôture : 13/05/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Alpes-Maritimes (06), Bouches-du-Rhône (13), Paris (75), Var (83)
Informations complémentaires de l'avis
Il est précisé aux candidats que la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d'insertion professionnelle, ce concernant les lots n°01, n°03 et n°04. Détails énoncés dans le DCE.
Lots
Lot 01 : Travaux d'amélioration et réparation des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales
Travaux
Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet des travaux liés à des opérations GEMAPI et eaux pluviales pour le compte de la CASA. Lieu(x) d'exécution : sur l'ensemble des communes de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis et des communes limitrophes selon le découpage du bassin versant. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement.
Identifiant interneTravaux liés à des opérations GEMAPI et eaux pluviales
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s) à compter de la notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. Pour le lot n°01 - Travaux d'amélioration et réparation des réseaux et ouvrages, le montant maximum annuel de l'accord-cadre en valeur est de 900000 eur HT. Ce lot fait l'objet d'une clause d'insertion professionnelle obligatoire en application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique. Détails énoncés dans le DCE.
Lot 02 : Travaux d'inspection et de réhabilitation sans tranchées des canalisations du réseau d'assainissement d'eaux pluviales
Travaux
Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet des travaux liés à des opérations GEMAPI et eaux pluviales pour le compte de la CASA. Lieu(x) d'exécution : sur l'ensemble des communes de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis et des communes limitrophes selon le découpage du bassin versant. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement.
Identifiant interneTravaux liés à des opérations GEMAPI et eaux pluviales
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s) à compter de la notification.
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. Pour le lot n°02 - Travaux d'inspection et de réhabilitation sans tranchées des canalisations du réseau d'assainissement d'eaux pluviales, le montant maximum annuel de l'accord-cadre en valeur est de 200000 eur HT.
Lot 03 : Travaux de génie civil dans le cadre de la prévention des inondations
Travaux
Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet des travaux liés à des opérations GEMAPI et eaux pluviales pour le compte de la CASA. Lieu(x) d'exécution : sur l'ensemble des communes de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis et des communes limitrophes selon le découpage du bassin versant. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement.
Identifiant interneTravaux liés à des opérations GEMAPI et eaux pluviales
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s) à compter de la notification.
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. Pour le lot n°03 - Travaux de génie civil : le montant maximum annuel de l'accord-cadre en valeur est de 1500000 eur HT. Ce lot fait l'objet d'une clause d'insertion professionnelle obligatoire en application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique. Détails énoncés dans le DCE.
Lot 04 : Travaux de restauration hydromorphologique des cours d'eau et des vallons
Travaux
Les prestations du présent accord-cadre ont pour objet des travaux liés à des opérations GEMAPI et eaux pluviales pour le compte de la CASA. Lieu(x) d'exécution : sur l'ensemble des communes de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis et des communes limitrophes selon le découpage du bassin versant. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement.
Identifiant interneTravaux liés à des opérations GEMAPI et eaux pluviales
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s) à compter de la notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. Pour le lot n°04 - Travaux de restauration hydromorphologique : le montant maximum annuel de l'accord-cadre en valeur est de 500000 eur HT. Ce lot fait l'objet d'une clause d'insertion professionnelle obligatoire en application des dispositions de l'article L. 2112-2 du Code de la commande publique. Détails énoncés dans le DCE.
Acheteurs
Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
SIRET: 24060058500014
AdresseLes genêts 449, route des Crêtes BP 43, 06901, Sophia antipolis cedex
Documents
Recevez les appels d'offres pertinents pour votre activité
Créez votre compte et laissez Akkel surveiller les nouvelles publications pour vous.
Créer un compte
Essai gratuit 21 jours. Voir les tarifs
Appels d'offres similaires
Communauté d'Agglomération de Dembéni-Mamoudzou (976)
Clôture:Date de clôture: 21 sept. 2026, 09:00
ServicesMaîtrise d'oeuvre4 M€ (estimé)
CA BAR LE DUC SUD MEUSE
Clôture:Date de clôture: 26 oct. 2026, 16:00
TravauxCanalisationsAlimentation en eau potableAssainissement5.40 M€ (estimé)