Accord-cadre à bons de commande pour le transport de personnalités liées à la ville de Paris en taxis-verts dans le cadre des Jeux Olympiques 2024.

Le délais de validité des offres est de 5 mois à compter de la date limite de remise des offres. Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.6.2 du CCAP. Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.