Mission de conduite d'opération relative à l'aménagement du tour de ville et des allées Charles de Gaulle de la commune de Revel
Avis d'attribution
2024-03-28
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Il est passé sans indication de montant minimum et pour un montant maximum de 300 000 euro(s) HT sur sa durée totale
Informations générales
- Avis d'attribution N° 24-36528
- Source : JOUE
- Classification CPV: 71241000
Autres informations
- Départements de publication: Haute-Garonne (31)
- Identifiant interne : Conduite d'opéra tour de ville
Lots
Mission de conduite d'opération relative à l'aménagement du tour de ville et des allées Charles de Gaulle de la commune de Revel
LOT-0000L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Il est passé sans indication de montant minimum et pour un montant maximum de 300 000 euro(s) HT sur sa durée totale
Acheteurs
Commune de Revel
ORG-0002SIRET: 21310451600017
Communauté de communes Aux Sources du Canal du Midi - Service commun marchés publics
ORG-0003Identifiant: 0
Fournisseurs
SCE
ORG-0005Identifiant: 0
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