Mission de conduite d'opération relative à l'aménagement du tour de ville et des allées Charles de Gaulle de la commune de Revel
Avis d'attribution
Commune de Revel
2024-03-28
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Il est passé sans indication de montant minimum et pour un montant maximum de 300 000 euro(s) HT sur sa durée totale
Informations générales
- Avis d'attribution N° 24-36528
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71241000 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Autres informations
- Départements de publication : Haute-Garonne (31)
- Identifiant interne : Conduite d'opéra tour de ville
Lots
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique.
LOT-0000Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Il est passé sans indication de montant minimum et pour un montant maximum de 300 000 euro(s) HT sur sa durée totale
Acheteurs
Commune de Revel
ORG-0002SIRET: 21310451600017
Fournisseurs
SCE
ORG-0005Identifiant: 0
Documents
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