Service de transports par véhicule léger (hors transports en commun) d'enfants mineurs et de jeunes majeurs pris en charge au titre de l'aide sociale à l'enfance

Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande et à marché subséquents conformément aux articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les opérateurs économiques sont informés de l'applicabilité potentielle de l'obligation de reprise du personnel en cas de changement du titulaire du marché (Cf. Article 2 du Rc). Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : Cf. Article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : Cf. Article 4 du Rc. Le point de départ du marché est fixé au 29 août 2024. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande et à marché subséquents conformément aux articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les opérateurs économiques sont informés de l'applicabilité potentielle de l'obligation de reprise du personnel en cas de changement du titulaire du marché (Cf. Article 2 du Rc). Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : Cf. Article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : Cf. Article 4 du Rc. Le point de départ du marché est fixé au 29 août 2024. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande et à marché subséquents conformément aux articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les opérateurs économiques sont informés de l'applicabilité potentielle de l'obligation de reprise du personnel en cas de changement du titulaire du marché (Cf. Article 2 du Rc). Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : Cf. Article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : Cf. Article 4 du Rc. Le point de départ du marché est fixé au 29 août 2024. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande et à marché subséquents conformément aux articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les opérateurs économiques sont informés de l'applicabilité potentielle de l'obligation de reprise du personnel en cas de changement du titulaire du marché (Cf. Article 2 du Rc). Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : Cf. Article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : Cf. Article 4 du Rc. Le point de départ du marché est fixé au 29 août 2024. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande et à marché subséquents conformément aux articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les opérateurs économiques sont informés de l'applicabilité potentielle de l'obligation de reprise du personnel en cas de changement du titulaire du marché (Cf. Article 2 du Rc). Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : Cf. Article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : Cf. Article 4 du Rc. Le point de départ du marché est fixé au 29 août 2024. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande et à marché subséquents conformément aux articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les opérateurs économiques sont informés de l'applicabilité potentielle de l'obligation de reprise du personnel en cas de changement du titulaire du marché (Cf. Article 2 du Rc). Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : Cf. Article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : Cf. Article 4 du Rc. Le point de départ du marché est fixé au 29 août 2024. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande et à marché subséquents conformément aux articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les opérateurs économiques sont informés de l'applicabilité potentielle de l'obligation de reprise du personnel en cas de changement du titulaire du marché (Cf. Article 2 du Rc). Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : Cf. Article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : Cf. Article 4 du Rc. Le point de départ du marché est fixé au 29 août 2024. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur