Accord-cadre à bons de commande de services d'entretien et gestion écologique des sites Espaces Naturels du Nord pour le Département du Nord -10 lots

Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° - Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R2162-1, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Marché réservé conformément à l'article L.2113-13 et R.2113-7 du code de la commande publique Chaque lot du présent marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (Siae) mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient un minimum de 50 % de travailleurs défavorisés conformément aux articles L.2113-13 et R.2113-7 du Code de la commande publique. Le détail concernant la réservation est à l'article 1 du Règlement de la Consultation. Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf. article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le marché public prend effet à compter du 19/08/2024 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° - Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R2162-1, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Marché réservé conformément à l'article L.2113-13 et R.2113-7 du code de la commande publique Chaque lot du présent marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (Siae) mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient un minimum de 50 % de travailleurs défavorisés conformément aux articles L.2113-13 et R.2113-7 du Code de la commande publique. Le détail concernant la réservation est à l'article 1 du Règlement de la Consultation. Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf. article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le marché public prend effet à compter du 19/08/2024 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° - Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R2162-1, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Marché réservé conformément à l'article L.2113-13 et R.2113-7 du code de la commande publique Chaque lot du présent marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (Siae) mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient un minimum de 50 % de travailleurs défavorisés conformément aux articles L.2113-13 et R.2113-7 du Code de la commande publique. Le détail concernant la réservation est à l'article 1 du Règlement de la Consultation. Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf. article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le marché public prend effet à compter du 19/08/2024 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° - Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R2162-1, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Marché réservé conformément à l'article L.2113-13 et R.2113-7 du code de la commande publique Chaque lot du présent marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique (Siae) mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient un minimum de 50 % de travailleurs défavorisés conformément aux articles L.2113-13 et R.2113-7 du Code de la commande publique. Le détail concernant la réservation est à l'article 1 du Règlement de la Consultation. Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf. article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le marché public prend effet à compter du 19/08/2024 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

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