Accord-cadre à bons de commande de services d'entretien et gestion écologique des sites Espaces Naturels du Nord pour le Département du Nord -10 lots
Appel d'offres
2024-03-23
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
Lots
Lot n°1 - Réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des dunes flamandes hors réserve naturelle
LOT-0001Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : -Seuil minimum : sans seuil -Seuil maximum en euro(s) HT annuel : 108 000 euro(s) HT soit 129 600 euro(s) TTC
Lot n°2 - Réalisation d'opérations de restauration et de structuration d'habitats patrimoniaux dans la réserve naturelle nationale de la Dune Marchand
LOT-0002Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : - Seuil minimum : sans seuil -Seuil maximum en euro(s) HT annuel : 28 000 euro(s) HT soit 33 600 euro(s) TTC
Lot n°3 - Réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'audomarois, de Bierne et de Dunkerque-ouest
LOT-0003Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : -Seuil minimum : sans seuil -Seuil maximum en euro(s) HT annuel : 47 000 euro(s) HT soit 56 400 euro(s) TTC
Lot n°4 - Réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de Flandre Intérieure
LOT-0004Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : - Seuil minimum : sans seuil - Seuil maximum en euro(s) HT annuel : 20 000 euro(s) HT soit 24 000 euro(s) TTC
Lot n°5 - Réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement de Lille
LOT-0005Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : - Seuil minimum : sans seuil -Seuil maximum en euro(s) HT annuel : 84 000 euro(s) HT soit 100 800,00 euro(s) TTC
Lot n°6 - Réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement de Douai
LOT-0006Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : -Seuil minimum : sans seuil -Seuil maximum en euro(s) HT annuel : 70 000 euro(s) HT soit 84 000 euro(s) TTC
Lot n°7 - Réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement de Valenciennes, secteur condésis
LOT-0007Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : - Seuil minimum : sans seuil - Seuil maximum en euro(s) HT annuel :54 000 euro(s) HT soit 64 800 euro(s) TTC
Lot n°8 - Réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement de Valenciennes, secteur denaisis
LOT-0008Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : - Seuil minimum : sans seuil -Seuil maximum en euro(s) HT annuel : 34 000 euro(s) HT soit 40 800 euro(s) TTC
Lot n°9 - Réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de des arrondissements de Cambrai et Valenciennes - vallée de la Sensée
LOT-0009Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : - Seuil minimum : sans seuil - Seuil maximum en euro(s) HT annuel : 23 000 euro(s) HT soit 27 600 euro(s) TTC
Lot n°10 - Réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe
LOT-0010Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : - Seuil minimum : sans seuil -Seuil maximum en euro(s) HT annuel : 32 000 euro(s) HT soit 38 400 euro(s) TTC
Acheteurs
Conseil départemental du Nord
ORG-0002SIRET: 22590001801244
Conseil Départemental du Nord
ORG-0003Identifiant: 1656134