Accord-cadre à bons de commande de services d'entretien et gestion écologique des sites Espaces Naturels du Nord pour le Département du Nord -10 lots
Avis d'attribution
2024-08-01
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Sans seuil minimum avec un seuil maximum annuel. Durée : 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois
Lots
Lot n°1 - Réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des dunes flamandes hors réserve naturelle
LOT-0001Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : -Seuil minimum : sans seuil -Seuil maximum en euro(s) HT annuel : 108 000 euro(s) HT soit 129 600 euro(s) TTC Soit un seuil maximum de 432 000 euro(s) HT (518 400 euro(s) TTC) sur toute la durée du marché
Lot n°2 - Réalisation d'opérations de restauration et de structuration d'habitats patrimoniaux dans la réserve naturelle nationale de la Dune Marchand
LOT-0002Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : -Seuil minimum : sans seuil -Seuil maximum en euro(s) HT annuel : 28 000 euro(s) HT soit 33 600 euro(s) TTC Soit un seuil maximum de 112 000 euro(s) HT (134 400 euro(s) TTC) sur toute la durée du marché
Lot n°3 - Réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'audomarois, de Bierne et de Dunkerque-ouest
LOT-0003Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : -Seuil minimum : sans seuil -Seuil maximum en euro(s) HT annuel : 47 000 euro(s) HT soit 56 400 euro(s) TTC Soit un seuil maximum de 188 000 euro(s) HT (225 600 euro(s) TTC) sur toute la durée du marché
Lot n°4 - Réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de Flandre Intérieure
LOT-0004Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : -Seuil minimum : sans seuil -Seuil maximum en euro(s) HT annuel : 20 000 euro(s) HT soit 24 000 euro(s) TTC Soit un seuil maximum de 80 000 euro(s) HT (96 000 euro(s) TTC) sur toute la durée du marché
Lot n°5 - Réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement de Lille
LOT-0005Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : -Seuil minimum : sans seuil -Seuil maximum en euro(s) HT annuel : 84 000 euro(s) HT soit 100 800 euro(s) TTC Soit un seuil maximum de 336 000 euro(s) HT (403 200 euro(s) TTC) sur toute la durée du marché
Lot n°6 - Réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement de Douai
LOT-0006Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : -Seuil minimum : sans seuil -Seuil maximum en euro(s) HT annuel : 70 000 euro(s) HT soit 84 000 euro(s) TTC Soit un seuil maximum de 280 000 euro(s) HT (336 000 euro(s) TTC) sur toute la durée du marché
Lot n°7 - Réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement de Valenciennes, secteur condésis
LOT-0007Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : -Seuil minimum : sans seuil -Seuil maximum en euro(s) HT annuel : 54 000 euro(s) HT soit 64 800 euro(s) TTC Soit un seuil maximum de 216 000 euro(s) HT (259 200 euro(s) TTC) sur toute la durée du marché
Lot n°8 - Réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement de Valenciennes, secteur denaisis
LOT-0008Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : -Seuil minimum : sans seuil -Seuil maximum en euro(s) HT annuel : 34 000 euro(s) HT soit 40 800 euro(s) TTC Soit un seuil maximum de 136 000 euro(s) HT (163 200 euro(s) TTC) sur toute la durée du marché
Lot n°9 - Réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de des arrondissements de Cambrai et Valenciennes - vallée de la Sensée
LOT-0009Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : -Seuil minimum : sans seuil -Seuil maximum en euro(s) HT annuel : 23 000 euro(s) HT soit 27 600 euro(s) TTC Soit un seuil maximum de 92 000 euro(s) HT (110 400 euro(s) TTC) sur toute la durée du marché
Lot n°10 - Réalisation d'opérations de gestion et d'entretien des sites ENN de l'arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe
LOT-0010Il s'agit d'un accord-cadre avec les seuils suivants : -Seuil minimum : sans seuil -Seuil maximum en euro(s) HT annuel : 32 000 euro(s) HT soit 38 400 euro(s) TTC Soit un seuil maximum de 128 000 euro(s) HT (153 600 euro(s) TTC) sur toute la durée du marché
Acheteurs
Conseil départemental du Nord
ORG-0002SIRET: 22590001801244
Conseil Départemental du Nord
ORG-0003Identifiant: 0
Fournisseurs
ECOFLANDRES
ORG-0005Identifiant: 0
ECOFLANDRES
ORG-0006Identifiant: 0
ECOFLANDRES
ORG-0007Identifiant: 0
LA SAUVEGARDE DU NORD - FERME DES VANNEAUX
ORG-0008Identifiant: 0
LE MAILLON C2RINSERTION
ORG-0009Identifiant: 0
LA SAUVEGARDE DU NORD - FERME DES VANNEAUX
ORG-0010Identifiant: 0
IRIS ENVIRONNEMENT
ORG-0011Identifiant: 0
ASS SYNERGIE
ORG-0012Identifiant: 0