Accord-cadre de fourniture de bandages et pièces associées - 2 lots

Le présent accord-cadre, qui est conclu avec l'entreprise ou le groupement d'entreprises, porte sur la fourniture de bandages pour les tramways Alstom TFS du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise. Il s'agit d'un accord cadre de fournitures mono-attributaire, avec un montant minimum de 70.000,00 euros HT et un montant maximum de 350.000,00 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique

Le présent accord-cadre, qui est conclu avec l'entreprise ou le groupement d'entreprises, porte sur la fourniture de bandages et pièces associées pour les tramways Bombardier Incentro du réseau de transport en commun de l'agglomération nantaise. Il s'agit d'un accord cadre de fournitures mono-attributaire, avec un montant minimum de 200.000,00 euros HT et un montant maximum de 700.000,00 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises), conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique