La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostics techniques (ouvrages, engins flottants), des mesures d'empoussièrement (environnementales et au poste de travail) et des contrôles après travaux en matière d'amiante et de plomb.
Appel d'offres
VNF Siège Béthune
2024-03-20
Une attribution a été publiée.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-32608
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71620000 - Services d'analyses
Dates importantes
- Date de clôture : 18/04/2024 15:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Nord (59), Pas-de-Calais (62), Paris (75)
- Identifiant interne : 2411F011
Informations complémentaires de l'avis
Les candidats ont l'obligation de transmettre leur pli par voie électronique selon les modalités prévues au règlement de la consultation. Les critères de jugement et les documents à remettre sont précisés au règlement de la consultation. La réalisation des diagnostics techniques se fera sur site, c'est-à-dire sur les ouvrages, les engins flottants, les engins roulants, les installations et équipements concourant à la réalisation ou la mise en oeuvre d'une activité et dans les enrobés bitumeux. Aucun diagnostic ne sera réalisé pour le siège puisqu'il ne comporte que des bâtiments. Certaines prestations pourront se dérouler dans les locaux du titulaire comme la rédaction de comptes rendus et/ou de rapports, les analyses de prélèvements etc. Pour obtenir tous les renseignements administratifs ou techniques qui leur sont nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent faire parvenir au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, une demande écrite en utilisant le lien « Poser une question » figurant sur la page internet du profil acheteur PLACE. Pour toute difficulté relative à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation, les candidats sont invités à contacter le service support PLACE après avoir adressé une demande d'assistance en ligne sur la plateforme PLACE.
Lots
Repérages et métrologies amiante et plomb sur le territoire de la direction territoriale Nord Pas-de-Calais
LOT-0001Services
La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostics techniques (ouvrages, engins flottants), des mesures d'empoussièrement (environnementales et au poste de travail) et des contrôles après travaux en matière d'amiante et de plomb sur le territoire de la DT Nord Pas-de-Calais.
Identifiant interne2411F011A
Durée prévue4 ans
Date de début2024-09-01
Montant64.20 k€, 70 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le lot n°1 est un accord-cadre mixte qui s'exécute principalement à bons de commande et subsidiairement par marchés subséquents tel que défini aux articles L. 2125-1-1°, R. 2162-1 à R. 2162-9 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, avec un opérateur économique, et conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 € HT, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois, sauf décision de dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un mois avant la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. La durée de chacune des reconductions est d'un an.
La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quatre (4) ans.
Repérages et métrologies amiante et plomb sur le territoire de la direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval.
LOT-0002Services
La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostics techniques (ouvrages, engins flottants), des mesures d'empoussièrement (environnementales et au poste de travail) et des contrôles après travaux en matière d'amiante et de plomb sur le territoire de la DT Bassin de la Seine et Loire aval.
Identifiant interne2411F011B
Durée prévue4 ans
Date de début2024-09-01
Montant477.60 k€, 530 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le lot n°2 est un accord-cadre mixte qui s'exécute principalement à bons de commande et subsidiairement par marchés subséquents tel que défini aux articles L. 2125-1-1°, R. 2162-1 à R. 2162-9 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, avec un opérateur économique, et conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 530 000 € HT, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois, sauf décision de dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un mois avant la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. La durée de chacune des reconductions est d'un an.
La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quatre (4) ans.
Repérages et métrologies amiante et plomb sur le territoire de la direction territoriale Nord-Est.
LOT-0003Services
La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostics techniques (ouvrages, engins flottants), des mesures d'empoussièrement (environnementales et au poste de travail) et des contrôles après travaux en matière d'amiante et de plomb sur le territoire de la direction territoriale Nord-Est.
Identifiant interne2411F011C
Durée prévue4 ans
Date de début2024-09-01
Montant205.67 k€, 230 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le lot n°3 est un accord-cadre mixte qui s'exécute principalement à bons de commande et subsidiairement par marchés subséquents tel que défini aux articles L. 2125-1-1°, R. 2162-1 à R. 2162-9 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, avec un opérateur économique, et conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 230 000 € HT, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois, sauf décision de dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un mois avant la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. La durée de chacune des reconductions est d'un an.
La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quatre (4) ans.
Repérages et métrologies amiante et plomb sur le territoire de la direction territoriale de Strasbourg.
LOT-0004Services
La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostics techniques (ouvrages, engins flottants), des mesures d'empoussièrement (environnementales et au poste de travail) et des contrôles après travaux en matière d'amiante et de plomb sur le territoire de la direction territoriale de Strasbourg.
Identifiant interne2411F011D
Durée prévue4 ans
Date de début2024-09-01
Montant422.01 k€, 480 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le lot n°4 est un accord-cadre mixte qui s'exécute principalement à bons de commande et subsidiairement par marchés subséquents tel que défini aux articles L. 2125-1-1°, R. 2162-1 à R. 2162-9 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, avec un opérateur économique, et conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 480 000 € HT, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois, sauf décision de dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un mois avant la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. La durée de chacune des reconductions est d'un an.
La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quatre (4) ans.
Repérages et métrologies amiante et plomb sur le territoire de la direction territoriale Centre-Bourgogne
LOT-0005Services
La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostics techniques (ouvrages, engins flottants), des mesures d'empoussièrement (environnementales et au poste de travail) et des contrôles après travaux en matière d'amiante et de plomb sur le territoire de la DT Centre-Bourgogne.
Identifiant interne2411F011E
Durée prévue4 ans
Date de début2024-09-01
Montant454.44 k€, 500 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le lot n°5 est un accord-cadre mixte qui s'exécute principalement à bons de commande et subsidiairement par marchés subséquents tel que défini aux articles L. 2125-1-1°, R. 2162-1 à R. 2162-9 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, avec un opérateur économique, et conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 € HT, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois, sauf décision de dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un mois avant la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. La durée de chacune des reconductions est d'un an.
La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quatre (4) ans.
Repérages et métrologies amiante et plomb sur le territoire de la direction territoriale Rhône-Saône
LOT-0006Services
La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostics techniques (ouvrages, engins flottants), des mesures d'empoussièrement (environnementales et au poste de travail) et des contrôles après travaux en matière d'amiante et de plomb sur le territoire de la DT Rhône-Saône.
Identifiant interne2411F011F
Durée prévue4 ans
Date de début2024-09-01
Montant61.53 k€, 70 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le lot n°6 est un accord-cadre mixte qui s'exécute principalement à bons de commande et subsidiairement par marchés subséquents tel que défini aux articles L. 2125-1-1°, R. 2162-1 à R. 2162-9 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, avec un opérateur économique, et conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 € HT, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois, sauf décision de dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un mois avant la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. La durée de chacune des reconductions est d'un an.
La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quatre (4) ans.
Repérages et métrologies amiante et plomb sur le territoire de la direction territoriale Sud-Ouest
LOT-0007Services
La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostics techniques (ouvrages, engins flottants), des mesures d'empoussièrement (environnementales et au poste de travail) et des contrôles après travaux en matière d'amiante et de plomb sur le territoire de la direction territoriale Sud-Ouest.
Identifiant interne2411F011G
Durée prévue4 ans
Date de début2024-09-01
Montant66.15 k€, 70 k€ (maximum)
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le lot n°7 est un accord-cadre mixte qui s'exécute principalement à bons de commande et subsidiairement par marchés subséquents tel que défini aux articles L. 2125-1-1°, R. 2162-1 à R. 2162-9 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, avec un opérateur économique, et conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 € HT, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il sera reconductible tacitement trois fois, sauf décision de dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins un mois avant la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre. La durée de chacune des reconductions est d'un an.
La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder quatre (4) ans.
Acheteurs
VNF Siège Béthune
SIRET: 13001779100018
Adresse175, rue Ludovic Boutleux CS 30820, 62408, Béthune cedex
Documents
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