Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde
Appel d'offres
2024-03-17
Le présent marché a pour objet la désignation d'un bureau d'études afin de permettre, à la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR), d'élaborer son Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT). Le marché comporte les 5 phases suivantes : - Phase 1 : Diagnostic et évaluation environnementale ; - Phase 2 : Elaboration du Projet d'Aménagement Stratégique ; - Phase 3 : Elaboration du Document d'Orientation et d'Objectifs ; - Phase 4 : Arrêt du projet et consultation des Personnes Publiques Associées ; - Phase 5 : Formalisation, suivi de l'enquête publique et approbation du SCoT
Informations générales
Dates importantes
- Date de cloture : 19/04/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication: 91
- Avis liés: Avis d'attribution N° 24-92256 (2024-08-07)
- Identifiant interne : 2024-AO-PI-0005
Lots
Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde
LOT-0000Le présent marché a pour objet la désignation d'un bureau d'études afin de permettre, à la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (CCEJR), d'élaborer son Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT). Le marché comporte les 5 phases suivantes : - Phase 1 : Diagnostic et évaluation environnementale ; - Phase 2 : Elaboration du Projet d'Aménagement Stratégique ; - Phase 3 : Elaboration du Document d'Orientation et d'Objectifs ; - Phase 4 : Arrêt du projet et consultation des Personnes Publiques Associées ; - Phase 5 : Formalisation, suivi de l'enquête publique et approbation du SCoT
Acheteurs
Communauté de communes Entre Juine et Renarde
ORG-0002SIRET: 24910055300059