Fourniture de denrées alimentaires (épicerie conventionnelle et bio, ovoproduits conventionnels et bio, produits élaborés) pour l'Unité de Préparation Culinaire (UPC) et les cinq collèges autonomes
Appel d'offres
Département des Alpes de Haute Provence
2024-03-14
Une attribution a été publiée.
La consultation lancée par un groupement de commandes.
L'UPC produit en 3500 repas par jour, en liaison froide, pour neuf collèges du département et fonctionne sur le rythme scolaire. En outre, pour les cinq collèges demeurant autonomes, le Conseil départemental et ces cinq collèges ont choisi de former un groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires en vue de la passation de marchés communs. Le coordonnateur du groupement désigné est le Département des Alpes de Haute Provence
Il est précisé que selon les lots, ces denrées sont issues soit de l'agriculture conventionnelle, soit de l'agriculture biologique (label européen AB ou label français AB ou toute autre certification équivalente).
Afin de faciliter la mise en application des directives de la loi EGAlim, notamment avec l'utilisation de 50% de produits durables et de qualité, le candidat proposera pour les lots concernés (agriculture conventionnelle) des produits portant des signes de qualité ou durables reconnus dans ce cadre, et ce à hauteur de 50% minimum du nombre de produits des bordereaux des prix unitaires. Les catalogues devront identifier les produits avec signes de qualité ou labels agriculture biologique
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-30342
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 15800000 - Produits alimentaires divers
Dates importantes
- Date de clôture : 18/04/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Unité de Préparation Culinaire 04160 Château Arnoux.Collège dans les communes : - 04240 Annot- 04150 Banon- 04120 Castellane- 04250 La Motte Du Caire- 04170 Saint Andre Les Alpes, 04000 Departement
- Départements de publication : Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Identifiant interne : 24UPC001
Lots
Ovoproduits en agriculture conventionnelle pour l'UPC et les cinq collèges (le cas échéant avec signe de qualité)
LOT-0001Fournitures
Ovoproduits en agriculture conventionnelle pour l'UPC et les cinq collèges (le cas échéant avec signe de qualité)
Durée prévue2 ans
Date de début2024-08-02
Localisation
Unité de Préparation Culinaire 04160 Château Arnoux.Collège dans les communes : - 04240 Annot- 04150 Banon- 04120 Castellane- 04250 La Motte Du Caire- 04170 Saint Andre Les Alpes, 04000 Departement
Informations complémentaires de l'avis
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables.
Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités estimatives sont indiquées au sein des devis quantitatifs et estimatifs.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 02/08/2024 (commandes).
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Produits élaborés en agriculture conventionnelle et/ou biologique pour l'UPC et les cinq collèges (le cas échéant avec signe de qualité)
LOT-0002Fournitures
Produits élaborés en agriculture conventionnelle et/ou biologique pour l'UPC et les cinq collèges (le cas échéant avec signe de qualité)
Durée prévue2 ans
Date de début2024-08-02
Localisation
Unité de Préparation Culinaire 04160 Château Arnoux.Collège dans les communes : - 04240 Annot- 04150 Banon- 04120 Castellane- 04250 La Motte Du Caire- 04170 Saint Andre Les Alpes, 04000 Departement
Informations complémentaires de l'avis
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables.
Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités estimatives sont indiquées au sein des devis quantitatifs et estimatifs.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 02/08/2024 (commandes).
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Epicerie en agriculture conventionnelle pour l'UPC et les cinq collèges (le cas échéant avec signe de qualité)
LOT-0003Fournitures
Epicerie en agriculture conventionnelle pour l'UPC et les cinq collèges (le cas échéant avec signe de qualité)
Durée prévue2 ans
Date de début2024-08-02
Localisation
Unité de Préparation Culinaire 04160 Château Arnoux.Collège dans les communes : - 04240 Annot- 04150 Banon- 04120 Castellane- 04250 La Motte Du Caire- 04170 Saint Andre Les Alpes, 04000 Departement
Informations complémentaires de l'avis
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables.
Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités estimatives sont indiquées au sein des devis quantitatifs et estimatifs.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 02/08/2024 (commandes).
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Ovoproduits en agriculture Biologique pour l'UPC et cinq collèges (label AB ou européen ou équivalent)
LOT-0004Fournitures
Ovoproduits en agriculture Biologique pour l'UPC et cinq collèges (label AB ou européen ou équivalent)
Durée prévue2 ans
Date de début2024-08-02
Localisation
Unité de Préparation Culinaire 04160 Château Arnoux.Collège dans les communes : - 04240 Annot- 04150 Banon- 04120 Castellane- 04250 La Motte Du Caire- 04170 Saint Andre Les Alpes, 04000 Departement
Informations complémentaires de l'avis
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables.
Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités estimatives sont indiquées au sein des devis quantitatifs et estimatifs.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 02/08/2024 (commandes).
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Epicerie en agriculture Biologique pour l'UPC et les cinq collèges (label AB ou européen ou équivalent)
LOT-0005Fournitures
Epicerie en agriculture Biologique pour l'UPC et les cinq collèges (label AB ou européen ou équivalent)
Durée prévue2 ans
Date de début2024-08-02
Localisation
Unité de Préparation Culinaire 04160 Château Arnoux.Collège dans les communes : - 04240 Annot- 04150 Banon- 04120 Castellane- 04250 La Motte Du Caire- 04170 Saint Andre Les Alpes, 04000 Departement
Informations complémentaires de l'avis
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables.
Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les quantités estimatives sont indiquées au sein des devis quantitatifs et estimatifs.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 02/08/2024 (commandes).
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Acheteurs
Collège René Cassin à Saint André les Alpes
Identifiant: 1649577
AdresseCollège René Cassin à Saint André les Alpes, 04170, Saint Andre Les Alpes
Collège du Verdon à Castellane
Identifiant: 1649576
AdresseCollège Verdon à Castellane, 04120, Castellane
Collège Emilie Honnoraty à Annot
Identifiant: 1649575
AdresseCollège Emilie Honnoraty à Annot, 04240, Annot
Collège du pays de Banon
Identifiant: 1649574
AdresseCollège du pays de Banon, 04150, Banon
Département des Alpes de Haute Provence
SIRET: 22040001400019
Adresse13 rue du docteur Romieu, 04995, Digne-Les-Bains
Site Webwww.mondepartement04.fr
Collège Marcel Massot à La Motte du Caire
Identifiant: 1649578
AdresseCollège Marcel Massot à La Motte du Caire, 04250, La Motte du Caire
Département des Alpes de Haute Provence
Identifiant: 1649573
AdresseUnité de préparation culinaire, 04995, Digne Les Bains
Documents
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