Prestation de personnel intérimaire à la Maison Départementale de l'Enfance du Val d'Oise dans le cadre des besoins d'encadrement éducatif des publics mineurs accueillis -(2lots)

Avis d'attribution

Conseil départemental du Val d'Oise

2024-03-08

La présente consultation à pour objet Prestation de personnel intérimaire à la Maison Départementale de l'Enfance du Val d'Oise dans le cadre des besoins d'encadrement éducatif des publics mineurs accueillis - 2 lots. Ce marché est passé sur Appel d'Offres en application des articles R. 2113-1 à -3, R.2124-2, R. 2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Lot 1 : Prise en charge, soin et maternage des enfants de 0 à 3 ans, Lot 2 : Encadrement éducatif des enfants de 3 à 18 ans. Il est conclu pour une première période à compter d'un ordre de service jusqu'au 31 décembre 2024, puis reconductible tacitement trois fois par période d'un an à compter du 1er janvier 2025. Conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 15 000 euros HT la première période en 2024 et 100 000 euros HT pour les autres périodes. Lot 2 : Encadrement éducatif des enfants de 3 à 18 ans. Il est conclu pour une première période à compter d'un ordre de service jusqu'au 31 décembre 2024, puis reconductible tacitement trois fois par période d'un an à compter du 1er janvier 2025. Conclu sans montant minimum annuel Avec un montant maximum annuel de 2 650 000 euros HT.

Informations générales

Autres informations

  • Identifiant interne : 2023130093

Lots

Prestation de personnel intérimaire à la Maison Départementale de l'Enfance du Val d'Oise dans le cadre des besoins d'encadrement éducatif des publics mineurs accueillis - Lot 1 : Prise en charge, soin et maternage des enfants de 0 à 3 ans.

LOT-0001
Services

La présente consultation a pour objet Prestation de personnel intérimaire à la Maison Départementale de l'Enfance du Val d'Oise dans le cadre des besoins d'encadrement éducatif des publics mineurs accueillis - Lot 1 : Prise en charge, soin et maternage des enfants de 0 à 3 ans. Le présent marché est conclu pour une première période à compter d'un ordre de service jusqu'au 31 décembre 2024, puis reconductible tacitement trois fois par période d'un an à compter du 1er janvier 2025. Cet accord cadre à bon de commande est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 15 000 euros HT la première période en 2024 et 100 000 euros HT pour les autres périodes. Il est cependant spécifié, que la première période sera inférieure à 12 mois en 2024 en raison d'un démarrage plus tardif dans l'année.

Identifiant interne2023130093
Résultats
Montant de l'attribution
attribué

Prestation de personnel intérimaire à la Maison Départementale de l'Enfance du Val d'Oise dans le cadre des besoins d'encadrement éducatif des publics mineurs accueillis - Lot 2 : Encadrement éducatif des enfants de 3 à 18 ans.

LOT-0002
Services

La présente consultation a pour objet Prestation de personnel intérimaire à la Maison Départementale de l'Enfance du Val d'Oise dans le cadre des besoins d'encadrement éducatif des publics mineurs accueillis - Lot 2 : Encadrement éducatif des enfants de 3 à 18 ans. Le présent marché est conclu pour une première période à compter d'un ordre de service jusqu'au 31 décembre 2024, puis reconductible tacitement trois fois par période d'un an à compter du 1er janvier 2025.. Cet accord cadre à bon de commande est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 2 650 000 euros HT.

Identifiant interne2023130094
Résultats
Montant de l'attribution
attribué

Acheteurs

Conseil départemental du Val d'Oise

ORG-0001

SIRET: 22950127500015

Adresse2 avenue du parc, 95032, Cergy Pontoise cedex

Documents

Recevez les appels d'offres pertinents pour votre activité

Créez votre compte et laissez Akkel surveiller les nouvelles publications pour vous.

Créer un compte

Essai gratuit 21 jours. Voir les tarifs

Appels d'offres similaires

Conseil départemental Loire Atlantique

Clôture: 30 sept. 2026, 10:00

ServicesMise à disposition de personnelInformatique (prestations de services)Prestations de servicesTotal 4.5 M€ (estimé)2 lots dès 2 M€

Conseil départemental du Loiret

Clôture: 17 août 2026, 10:00

ServicesPrestations de services