Prestation de personnel intérimaire à la Maison Départementale de l'Enfance du Val d'Oise dans le cadre des besoins d'encadrement éducatif des publics mineurs accueillis -(2lots)
Avis d'attribution
2024-03-08
La présente consultation à pour objet Prestation de personnel intérimaire à la Maison Départementale de l'Enfance du Val d'Oise dans le cadre des besoins d'encadrement éducatif des publics mineurs accueillis - 2 lots. Ce marché est passé sur Appel d'Offres en application des articles R. 2113-1 à -3, R.2124-2, R. 2131-16 et -17, R.2161-1 à -5, R.2162-1 à -6 et R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Lot 1 : Prise en charge, soin et maternage des enfants de 0 à 3 ans, Lot 2 : Encadrement éducatif des enfants de 3 à 18 ans. Il est conclu pour une première période à compter d'un ordre de service jusqu'au 31 décembre 2024, puis reconductible tacitement trois fois par période d'un an à compter du 1er janvier 2025. Conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 15 000 euros HT la première période en 2024 et 100 000 euros HT pour les autres périodes. Lot 2 : Encadrement éducatif des enfants de 3 à 18 ans. Il est conclu pour une première période à compter d'un ordre de service jusqu'au 31 décembre 2024, puis reconductible tacitement trois fois par période d'un an à compter du 1er janvier 2025. Conclu sans montant minimum annuel Avec un montant maximum annuel de 2 650 000 euros HT.
Informations générales
- Avis d'attribution N° 24-28070
- Famille : JOUE
- Classification CPV : 79620000
Lots
Prestation de personnel intérimaire à la Maison Départementale de l'Enfance du Val d'Oise dans le cadre des besoins d'encadrement éducatif des publics mineurs accueillis - Lot 1 : Prise en charge, soin et maternage des enfants de 0 à 3 ans.
LOT-0001La présente consultation a pour objet Prestation de personnel intérimaire à la Maison Départementale de l'Enfance du Val d'Oise dans le cadre des besoins d'encadrement éducatif des publics mineurs accueillis - Lot 1 : Prise en charge, soin et maternage des enfants de 0 à 3 ans. Le présent marché est conclu pour une première période à compter d'un ordre de service jusqu'au 31 décembre 2024, puis reconductible tacitement trois fois par période d'un an à compter du 1er janvier 2025. Cet accord cadre à bon de commande est conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum annuel de 15 000 euros HT la première période en 2024 et 100 000 euros HT pour les autres périodes. Il est cependant spécifié, que la première période sera inférieure à 12 mois en 2024 en raison d'un démarrage plus tardif dans l'année.
Prestation de personnel intérimaire à la Maison Départementale de l'Enfance du Val d'Oise dans le cadre des besoins d'encadrement éducatif des publics mineurs accueillis - Lot 2 : Encadrement éducatif des enfants de 3 à 18 ans.
LOT-0002La présente consultation a pour objet Prestation de personnel intérimaire à la Maison Départementale de l'Enfance du Val d'Oise dans le cadre des besoins d'encadrement éducatif des publics mineurs accueillis - Lot 2 : Encadrement éducatif des enfants de 3 à 18 ans. Le présent marché est conclu pour une première période à compter d'un ordre de service jusqu'au 31 décembre 2024, puis reconductible tacitement trois fois par période d'un an à compter du 1er janvier 2025.. Cet accord cadre à bon de commande est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 2 650 000 euros HT.
Acheteurs
Conseil départemental du Val d'Oise
ORG-0001SIRET: 22950127500015
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