ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET DE GEOMETRES

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande (lot 1) et la conclusion de marchés subséquents (lot 2) dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent marché a pour but de permettre à la Communauté Urbaine Grand Besançon Métropole et à la Ville de Besançon, aux Commune d'Avanne-Aveney, Commune de Besançon, Boussières, Devecey, Geneuille, Miserey-Salines, Pouilley les Vignes, Pugey, Serre-les-Sapins, Vaire et au SIVOM Franois- Serre les Sapins de bénéficier d'un accord cadre pour des prestations topographiques ou de Géomètres-Experts