Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de détection et géoréférencement des réseaux sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR
Avis d'attribution
2024-03-05
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bon de commande mono attributaire, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (CCP). L'Accord cadre est à bons de commande mono attributaire pour une mission de détection et de géoréférencement de réseaux sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR. L'accord cadre est décomposé en six (6) lots correspondant chacun à des secteurs géographiques dans lesquels le prestataire aura en charge la réalisation des missions visées ci avant sur une ou plusieurs opérations d'aménagement.
Informations générales
- Avis d'attribution N° 24-26551
- Source : JOUE
- Classification CPV: 71250000
Autres informations
- Départements de publication: 62
- Identifiant interne : 23M13C11ERBM04
Lots
DROCOURT
LOT-0001Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de détection et géoréférencement des réseaux
Rouvroy
LOT-0002Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de détection et géoréférencement des réseaux
HOUDAIN
LOT-0003Missions de géomètre réalisée par accord-cadre à bons de commande
OIGNIES
LOT-0004Missions de géomètre réalisée par accord-cadre à bons de commande
NOYELLES-GODAULT
LOT-0005Missions de géomètre réalisée par accord-cadre à bons de commande
Henin BEAUMONT
LOT-0006Pour chacun des secteurs (ou lot), il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 euros HT sur 48 mois, période de reconduction comprise. A défaut de reconduction, pour chacun des secteurs (ou lot), il s'agira d'un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000 euros HT sur 12 mois.
Acheteurs
SPL DE L'ARTOIS
ORG-0001SIRET: 91384623400015