24MC0050AOO - JE/EO - ACQUISITION DE STRUCTURES D'OMBRAGE ET POSE SUR LES SITES DE VILLE DE TOULOUSE DANS LE CADRE DU PROJET "TOULOUSE + FRAICHE " POUR L'ANNEE 2024

Procédure de passation : appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Ccp avec la Commune de Toulouse et de Toulouse Métropole (coordonnateur). Une visite sur site est facultative, et à l'initiative du candidat afin de s'imprégner des lieux et remettre l'offre la plus adéquate possible. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat, pour une durée d'un an. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (Réponse à la solution de base Obligatoire). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Ccp, une offre comportant des variantes. Une prime forfaitaire sera versée aux titulaires des lots 2, 3 et 4 pour réalisation anticipée des prestations, et dans les conditions fixées dans le cahier des charges

Procédure de passation : appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Ccp avec la Commune de Toulouse et de Toulouse Métropole (coordonnateur). Une visite sur site est facultative, et à l'initiative du candidat afin de s'imprégner des lieux et remettre l'offre la plus adéquate possible. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat, pour une durée d'un an. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (Réponse à la solution de base Obligatoire). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Ccp, une offre comportant des variantes. Une prime forfaitaire sera versée aux titulaires des lots 2, 3 et 4 pour réalisation anticipée des prestations, et dans les conditions fixées dans le cahier des charges

Procédure de passation : appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Ccp avec la Commune de Toulouse et de Toulouse Métropole (coordonnateur). Une visite sur site est facultative, et à l'initiative du candidat afin de s'imprégner des lieux et remettre l'offre la plus adéquate possible. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat, pour une durée d'un an. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (Réponse à la solution de base Obligatoire). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Ccp, une offre comportant des variantes. Une prime forfaitaire sera versée aux titulaires des lots 2, 3 et 4 pour réalisation anticipée des prestations, et dans les conditions fixées dans le cahier des charges

Procédure de passation : appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Ccp avec la Commune de Toulouse et de Toulouse Métropole (coordonnateur). Une visite sur site est facultative, et à l'initiative du candidat afin de s'imprégner des lieux et remettre l'offre la plus adéquate possible. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat, pour une durée d'un an. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (Réponse à la solution de base Obligatoire). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Ccp, une offre comportant des variantes. Une prime forfaitaire sera versée aux titulaires des lots 2, 3 et 4 pour réalisation anticipée des prestations, et dans les conditions fixées dans le cahier des charges

Procédure de passation : appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Ccp avec la Commune de Toulouse et de Toulouse Métropole (coordonnateur). Une visite sur site est facultative, et à l'initiative du candidat afin de s'imprégner des lieux et remettre l'offre la plus adéquate possible. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat, pour une durée d'un an. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (Réponse à la solution de base Obligatoire). Ils peuvent également présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Ccp, une offre comportant des variantes. Une prime forfaitaire sera versée aux titulaires des lots 2, 3 et 4 pour réalisation anticipée des prestations, et dans les conditions fixées dans le cahier des charges