Révision du SCOT

Avis d'attribution

Syndicat mixte du Montreuillois

2024-02-28

ServicesEtude

Cette révision a pour objet de mettre à jour, moderniser et faire évoluer le SCoT (évolution des pièces en PAS, DOO, DAACL, annexes comprenant un diagnostic, un programme d'action) au regard de l'évolution de la réglementation, des documents supra-communaux et des enjeux, en collaborant étroitement à la gouvernance ; en menant une concertation ; en réalisant une évaluation environnementale ; et en assurant la sécurité juridique du document.

Informations générales

Autres informations

Lots

Révision du SCOT du Montreuillois

LOT-0001
Services

Cette révision a pour objet de mettre à jour, moderniser et faire évoluer le SCoT (évolution des pièces en PAS, DOO, DAACL, annexes comprenant un diagnostic, un programme d'action) au regard de l'évolution de la réglementation, des documents supra-communaux et des enjeux, en collaborant étroitement à la gouvernance ; en menant une concertation ; en réalisant une évaluation environnementale ; et en assurant la sécurité juridique du document.

Identifiant interneRévision SCOT
Résultats
Montant de l'attribution
admis : CITTANOVA

Acheteurs

Syndicat mixte du Montreuillois

ORG-0008

SIRET: 20004822100036

AdresseHUCQUELIERS

Fournisseurs

CITTANOVA

ORG-0003

SIRET: 52829834200080

AdresseNANTES
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)

Documents

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