23MOE08 - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE DU BASSIN DE RETENTION DE BARRAS A SIX-FOURS

L'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est de 1 000 000,00 euros HT. Le montant estimatif de la maîtrise d'oeuvre (mission témoin) est de 100 000 euros HT. Une clause environnementale est définie à l'article 1.8 du RC. Le titulaire aura justifié d'une assurance de responsabilité décennale à l'attribution, avant la signature du marché (art 8.3 RC). Des modifications affectant les contractants sont définies à l'article 17 du CCAP. Les conditions de versement de l'avance sont définies à l'article 10 du CCAP. Les modalités essentielles de financement et de paiement sont définies à l'article 4.1 du RC. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. La durée prévisionnelle d'exécution du marché de maîtrise d'oeuvre est de 36 mois (y compris parfait achèvement). L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.