TRAVAUX DE VOIRIE, ENTRETIEN ET PETITS AMENAGEMENTS POUR LA COMMUNE DE BEAUNE
Avis d'attribution
2024-02-24
Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application des articles L2125-1 1° et L2123-1-1°, et des articles R2123-1 1°, R2123-5, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 1 200 000 € HT sur la durée du marché. Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans fermes.
Lots
TRAVAUX DE VOIRIE, ENTRETIEN ET PETITS AMENAGEMENTS POUR LA COMMUNE DE BEAUNE
LOT-0001Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée en application des articles L2125-1 1° et L2123-1-1°, et des articles R2123-1 1°, R2123-5, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum et avec un maximum de 1 200 000 € HT sur la durée du marché. Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée de 4 ans fermes.
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