2023-FA0267_UTS : Fourniture de matériaux de construction pour les bâtiments du Département de la Moselle

* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum sur 2 ans : Lot 1 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc Lot 2 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc Lot 3 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc Lot 4 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc Lot 5 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc L'estimation annuelle de chaque lot est la suivante : lot 1 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc lot 2 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc lot 3 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc lot 4 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc lot 5 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis ou, le cas échéant, les marchés subséquents peuvent être passés. Elle est fixée à 12 Mois à compter de la notification du contrat

* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum sur 2 ans : Lot 1 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc Lot 2 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc Lot 3 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc Lot 4 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc Lot 5 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc L'estimation annuelle de chaque lot est la suivante : lot 1 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc lot 2 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc lot 3 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc lot 4 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc lot 5 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis ou, le cas échéant, les marchés subséquents peuvent être passés. Elle est fixée à 12 Mois à compter de la notification du contrat

* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum sur 2 ans : Lot 1 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc Lot 2 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc Lot 3 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc Lot 4 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc Lot 5 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc L'estimation annuelle de chaque lot est la suivante : lot 1 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc lot 2 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc lot 3 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc lot 4 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc lot 5 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis ou, le cas échéant, les marchés subséquents peuvent être passés. Elle est fixée à 12 Mois à compter de la notification du contrat

* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum sur 2 ans : Lot 1 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc Lot 2 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc Lot 3 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc Lot 4 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc Lot 5 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc L'estimation annuelle de chaque lot est la suivante : lot 1 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc lot 2 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc lot 3 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc lot 4 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc lot 5 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis ou, le cas échéant, les marchés subséquents peuvent être passés. Elle est fixée à 12 Mois à compter de la notification du contrat

* Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum sur 2 ans : Lot 1 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc Lot 2 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc Lot 3 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc Lot 4 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc Lot 5 : sans minimum - maximum : 80 000 euro(s) Ht _ 96 000 euro(s) Ttc L'estimation annuelle de chaque lot est la suivante : lot 1 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc lot 2 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc lot 3 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc lot 4 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc lot 5 : sans minimum - maximum : 22 500 euro(s) Ht _ 27 000 euro(s) Ttc Ces montants sont donnés à titre purement indicatif et ne pourront en aucun cas engager l'administration. * Motifs d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. * Documents à accès restreint : l'intégralité des documents se trouvent sur le profil acheteur * La durée de validité du contrat est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis ou, le cas échéant, les marchés subséquents peuvent être passés. Elle est fixée à 12 Mois à compter de la notification du contrat