Accord-cadre relatif à des missions d'AMO pour la conduite d'opérations d'aménagement et des missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination de type OPC/ OPC IC / OPC U et de tenue de chantiers privés sur des opérations d'aménagement

En fonction de son plan de charge opérationnel, EpaMarne/EpaFrance et ses filiales sont amenés à rechercher une assistance opérationnelle pour des durées et des prestations limitées ou plus importantes, ainsi qu'à recourir à une expertise afin de répondre à des besoins spécifiques dans le cadre de son activité. Les missions portent principalement sur des missions d'accompagnement pour le suivi d'opérations, le suivi des études, le suivi de chantiers, la production d'expertises et de conseils pendant toute la durée des différentes étapes d'une opération d'aménagement. L'accord-cadre a donc pour objet l'Assistance à Maitrise d‘Ouvrage lors de la réalisation d'études urbaines et de maîtrise d'œuvre d'espaces publics ainsi que lors de la réalisation des travaux jusqu'à la mise en service et la future exploitation.

La mission spécifique d'OPC est une mission d'OPC classique applicable à la réalisation de travaux pour une même maîtrise d'ouvrage, en l'occurrence EpaMarne/EpaFrance et ses filiales. A cette mission seront ajoutés les travaux des concessionnaires de réseaux qui ont la particularité d'être la plupart du temps posés dans des tranchées ouvertes et fermées par les entreprises qui interviennent directement pour le compte d'EpaMarne/EpaFrance. La mission spécifique d'OPC Interchantier (OPC-IC) comprend la coordination entre eux des chantiers des espaces publics et infrastructures publiques avec les chantiers des opérations immobilières privées et des éventuels équipements publics. Cette mission comprend également le suivi du respect du cahier des prescriptions générales applicables aux lots cessibles lors de la réalisation des travaux par les promoteurs, bailleurs sociaux ou autres maîtres d'ouvrages de projet de construction. Cette mission qui vient compléter la mission OPC-IC et est désignée « Tenue de Chantiers Promoteurs ».

La mission spécifique d'OPC Urbain (OPC-U) comprend la coordination dans l'espace et dans le temps de toutes les actions inhérentes au développement des ZAC (études de conception et procédures administratives à l'échelle des ZAC et des opérations particulières). Les opérations à coordonner, outre celles d'EpaMarne/EpaFrance et ses filiales, sont de natures diverses avec des maîtrises d'ouvrages variées (opérateurs immobiliers, bailleurs sociaux, équipements publics, Établissements publics territoriaux, Conseil Départemental de Seine et Marne, Ile de France Mobilités, concessionnaires réseaux...). Cette mission s'appliquera sur des opérations spécifiques qui présentent une forte densité urbaine ou une réelle complexité liée à son contexte très particulier.