Fourniture de dispositifs médicaux d'Urologie, de Gynécologie et Digestifs pour les Etablissements de santé de Bretagne
Appel d'offres
Centre hospitalier Bretagne Atlantique
2024-02-16
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-19193
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 33140000 - Consommables médicaux
Dates importantes
- Date de clôture : 22/03/2024 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Côtes-d'Armor (22), Finistère (29), Ille-et-Vilaine (35), Morbihan (56)
- Identifiant interne : GCBZH_DM_UGD_REL
Informations complémentaires de l'avis
Présentation du Groupement de commandes : Le groupement de commandes est constitué par les établissements suivants : le CHU de Brest, le CH de Lanmeur, le CH de Crozon, le CH de Lesneven, le CH des Pays de Morlaix, le CH Le Jeune de Saint-Renan, le CH Ferdinand Grall de Landerneau, le CHU de Rennes, le CH des Marches de Bretagne d'Antrain, le CH de Fougères, le CH Saint Jean de La Guerche de Bretagne, le CH Le Grand Fougeray, le CH de la Roche aux Fées de Janzé, le CH de Brocéliande (Montfort Sur Meu et Saint Méen Le Grand), le CH de Redon Carentoir, le CH Simone Veil de Vitré, le CH Guillaume Régnier de Rennes, le CH Bretagne Atlantique de Vannes-Auray, le CH Alphonse Guérin de Ploërmel, le CH de Josselin, l'EHPAD de Malestroit, le CH de Belle-Ile-en-Mer, le CH Basse-Vilaine de Nivillac, l'EPSM Morbihan de Saint-Avé, le CH de Saint Brieuc, le CH de Guingamp, le CH du Penthièvre et du Poudouvre de Lamballe / Quintin, le CH Max Querrien de Paimpol, le CH Pierre Le Damany de Lannion Trestel, le CH de Tréguier, le CH du Centre Bretagne de Pontivy, le CH Alfred Brard de Guéméné Sur Scorff, la MAS Les Bruyères de Guéméné Sur Scorff, le CH Broussais de Saint Malo, le CH de Cancale, le CH René Pléven de Dinan, le Groupe hospitalier Bretagne Sud de Lorient, Quimperlé, Caudan, Le Faouët et Port-Louis / Riantec, l'EPSM Jean-Martin Charcot de Caudan, l'Union Hospitalière de Cornouaille composée du CH intercommunal de Cornouaille de Quimper-Concarneau, de l'EPSM du Finistère Sud de Quimper, du CH Michel Mazéas de Douarnenez, du CSSR de Cornouaille de Saint Ivy, et de l'Etablissement hospitalier Hôtel Dieu de Pont l'Abbé, la Fondation Bon Sauveur de Bégard, le CSSR de Kerampir de Bohars, le GCS Achat Santé Bretagne.
Le CH Bretagne Atlantique a été désigné en tant que coordonnateur du groupement de commandes.
/ Variantes : Les variantes sont autorisées. Les soumissionnaires qui présentent une offre variante, sont obligatoirement tenus de proposer une offre de base. Cette offre de base doit être complète, bien individualisée et conforme à la solution exigée dans les documents de consultation. Chaque variante est clairement identifiée dans le bordereau des prix unitaires ; les fiches techniques correspondants doivent être jointes.
/ Spécimens : Des spécimens sont exigés pour l'évaluation des offres. Les soumissionnaires doivent remettre un spécimen dans leur conditionnement d'usage (= une unité) pour chaque lot (non nécessaire pour chaque sous-lot ou chaque variante). Les informations relatives aux spécimens contenues dans le catalogue des besoins sous format .CRY ne doivent pas être prises en compte par les soumissionnaires. Il est possible d'envoyer des spécimens non stériles. En cas d'impossibilité dûment justifiée à fournir un spécimen, des illustrations/iconographies doivent être transmises soit dans les mêmes conditions que les spécimens, telles que définies ci-dessous, soit par voie dématérialisée lors du dépôt du pli électronique. Les soumissionnaires doivent impérativement transmettre leurs spécimens au plus tard aux date et heure limites fixées pour la réception des plis à l'adresse suivante : Centre hospitalier Bretagne Atlantique - Pharmacie - Gestion des marchés publics - 20, boulevard du Général Maurice Guillaudot - BP 70555 - 56017 Vannes Cedex. Les propositions qui ne sont pas accompagnées des spécimens à fournir, sont déclarées irrégulières par le Pouvoir Adjudicateur. Les spécimens sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des soumissionnaires même non retenus.
/ Essais : Des essais peuvent être demandés dans les conditions définies ci-dessous. Ils sont précisés aux soumissionnaires après la remise des offres. Les soumissionnaires concernés reçoivent une invitation (par tout moyen) pour procéder à ces essais. Les essais sont réalisés après la date de remise des plis. Les modalités de déroulement des essais sont précisées aux soumissionnaires concernés et se déroulent auprès des services utilisateurs définis. Lors du déroulement des essais, chaque dispositif médical essayé doit être enregistré au niveau de la pharmacie et tracé dans l'intégralité du circuit, faire l'objet d'une information auprès des utilisateurs, si besoin en fonction des lots concernés, être évalué par les utilisateurs qui rempliront une fiche d'évaluation à remettre à la pharmacie. Chaque soumissionnaire invité à procéder à des essais assure la mise à disposition du dispositif essayé et la mise en place du protocole avec les pharmaciens référents. Les soumissionnaires doivent participer à la mise en place et à la clôture des essais et se soumettre à la procédure d'essai définie par l'Etablissement testeur. Si le soumissionnaire ne réalise pas les essais demandés ou ne livre pas les dispositifs médicaux nécessaires, son offre est déclarée irrégulière. Tous les frais induits par les essais sont à la charge du soumissionnaire.
/ Lieux d'exécution : Le marché public est exécuté au bénéfice de l'ensemble des Etablissements adhérents du groupement de commandes identifiés ci-avant, lesquels sont situés en Bretagne. Les lieux de livraison des fournitures sont identifiés en annexe 1 du CCAP et sont précisés sur les bons de commande.
Lots
Fourniture de dispositifs médicaux d'Urologie, de Gynécologie et Digestifs pour les Etablissements de santé de Bretagne
LOT-0001Fournitures
Fourniture de dispositifs médicaux d'Urologie, de Gynécologie et Digestifs pour les Etablissements de santé de Bretagne, réunis au sein d'un groupement de commandes coordonné par le Centre hospitalier Bretagne Atlantique. Le marché public est composé de 61 lots dont les caractéristiques techniques figurent dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et son Annexe 1, le Catalogue des besoins. Ces lots ont été déclarés sans suite lors d'une consultation précédente (Avis JOUE n° 2023 S/129-407884).
Identifiant interneGCBZH_DM_UGD_REL
Durée prévue3 ans 11 mois
Date de début2024-04-15
Montant4.83 M€
Informations complémentaires de l'avis
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, alloti, mono-attributaire sauf pour le lot 250 qui est multi-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité par lot défini dans le Catalogue des besoins (colonne "Qté maxi") placé en Annexe 1 du CCTP. La quantité estimée annuelle pour l'ensemble des Etablissements adhérents précisée également dans le Catalogue des besoins (colonne « Demandé ») et la quantité estimative annuelle par Etablissement adhérent indiquée dans l'annexe 2 du CCTP intitulée « 03.2. CCTP ANNEXE 2 QUANTITES ESTIMATIVES ANNUELLES PAR ETABLISSEMENT », sont des donnée indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n'ont aucun caractère contractuel.
Acheteurs
Centre hospitalier Bretagne Atlantique
SIRET: 26561337200019
AdresseEtablissement coordonnateur du Groupement de commandes pour la fourniture de dispositifs médicaux d'Urologie, de Gynécologie et Digestifs, 56017, Vannes cedex
Site Webwww.ch-bretagne-atlantique.fr
Documents
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