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Déplacement et accompagnement des enfants confiés à la DEF

Avis d'attribution

Département de la Seine-Saint-Denis

2024-02-14

ServicesTransport2 lots
Le présent accord-cadre a pour objet le transport d'enfants confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance ainsi que le cas échéant de leurs accompagnateurs. Lot 1 : Transport et accompagnement des enfants suivis par l'Aide Sociale à l'Enfance Lot 2 : Transport et accompagnement des enfants en situation de handicaps confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance

Informations générales

Autres informations

  • Identifiant interne : 2022930204
Voir l'historique (2 avis)

Lots

Lot n°1 : Transport et accompagnement des enfants suivis par l'Aide Sociale à l'Enfance

LOT-0001
Sans suite
Services
Le présent accord-cadre a pour objet le transport des enfants confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance Lot 1 : Transport et accompagnement des enfants suivis par l'Aide Sociale à l'Enfance
Informations complémentaires de l'avis
Motifs exclusion (Bt-67) "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique." Documents à accès restreint (Bt-14) "L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur" Ou "L'accès à certains documents de marché est restreint. L'intégralité des documents sont disponibles à l'adresse suivante : [adresse internet]" Les montants des lots de ce marché sont compris entre : - Pour le lot 1 : Montant minimum 600 000,00 euro(s) Ht et montant maximum 3 000 000,00 euro(s) Ht, - Pour le lot 2 : Montant minimum 100 000 euro(s) Ht et montant maximum 800 000 euro(s) Ht

Lot n°2 : Transport et accompagnement des enfants en situation de handicaps confiés à l'ASE

LOT-0002
Sans suite
Services
Le présent accord-cadre a pour objet le transport d'enfants confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance Lot n°2 : Transport et accompagnement des enfants en situation de handicaps confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance
Informations complémentaires de l'avis
Motifs exclusion (Bt-67) "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique." Documents à accès restreint (Bt-14) "L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur" Ou "L'accès à certains documents de marché est restreint. L'intégralité des documents sont disponibles à l'adresse suivante : [adresse internet]" Les montants des lots de ce marché sont compris entre : - Pour le lot 1 : Montant minimum 600 000,00 euro(s) Ht et montant maximum 3 000 000,00 euro(s) Ht, - Pour le lot 2 : Montant minimum 100 000 euro(s) Ht et montant maximum 800 000 euro(s) Ht

Acheteurs

Département de la Seine-Saint-Denis

ORG-0002

SIRET: 22930008201453

AdresseHôtel du Département, 93000, Bobigny

Documents

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