accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations pour l'animation d'ateliers et de la communication sur le tri des déchets alimentaires.

La valeur estimée correspond au montant maximum annuel. Pas de montant minimum En application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, le lot 1 de cette consultation contient des conditions d'exécution ayant pour objet l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et la lutte contre le chômage. L'accord-cadre est conclu pour une période de un an débutant à la date de notification. L'accord-cadre pourra faire l'objet de deux reconductions d'un an. - Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation

La valeur estimée correspond au montant maximum annuel. Pas de montant minimum L'accord-cadre est conclu pour une période de un an débutant à la date de notification. L'accord-cadre pourra faire l'objet de deux reconductions d'un an. - Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5.2 du Règlement de la Consultation