Exécution de services de transports destinés aux élèves et étudiants en situation de handicap du Département du Cher our les années scolaires 2024/2025 à 2027/2028

L'accord-cadre est conclu pour une durée de47 mois ferme. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/09/2024 jusqu'au 31/07/2028. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée au stade du dépôt de l'offre pour cette consultation. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les détails des sous-critères figurent au règlement de la consultation. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pasentrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique

L'accord-cadre est conclu pour une durée de47 mois ferme. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/09/2024 jusqu'au 31/07/2028. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée au stade du dépôt de l'offre pour cette consultation. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les détails des sous-critères figurent au règlement de la consultation. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pasentrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique

L'accord-cadre est conclu pour une durée de47 mois ferme. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/09/2024 jusqu'au 31/07/2028. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée au stade du dépôt de l'offre pour cette consultation. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les détails des sous-critères figurent au règlement de la consultation. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pasentrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique

L'accord-cadre est conclu pour une durée de47 mois ferme. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/09/2024 jusqu'au 31/07/2028. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée au stade du dépôt de l'offre pour cette consultation. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les détails des sous-critères figurent au règlement de la consultation. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pasentrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique