Accompagnement psychologique de bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (R.S.A) du Département de l'Aveyron - 6 lots
Appel d'offres
2024-11-05
Marché passé selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 1° et R. 2123-1 3° du Code susvisé et sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code susvisé.
Lots
Accompagnement psychologique de bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (R.S.A) du Département de l'Aveyron - 6 lots
LOT-0001Lot n°1 : Espalion Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et d'un montant maximum annuel de 3 000,00 euro(s) HT. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de sa notification. Le présent accord-cadre à bons de commande pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période d'un an chacune. La reconduction sera tacite et interviendra à la date anniversaire de la notification du marché.
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LOT-0002Lot n°2 : Millau Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et d'un montant maximum annuel de 4 250,00 euro(s) HT. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de sa notification. Le présent accord-cadre à bons de commande pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période d'un an chacune. La reconduction sera tacite et interviendra à la date anniversaire de la notification du marché.
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LOT-0003Lot n°3 : Saint-Affrique Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et d'un montant maximum annuel de 4 250,00 euro(s) HT. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de sa notification. Le présent accord-cadre à bons de commande pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période d'un an chacune. La reconduction sera tacite et interviendra à la date anniversaire de la notification du marché.
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LOT-0004Lot n°4 : Pays Ruthénois, du Ségala, du Lévézou Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et d'un montant maximum annuel de 5 000,00 euro(s) HT. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de sa notification. Le présent accord-cadre à bons de commande pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période d'un an chacune. La reconduction sera tacite et interviendra à la date anniversaire de la notification du marché.
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LOT-0005Lot n°5 : Villefranche de Rouergue Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et d'un montant maximum annuel de 4 250,00 euro(s) HT. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de sa notification. Le présent accord-cadre à bons de commande pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période d'un an chacune. La reconduction sera tacite et interviendra à la date anniversaire de la notification du marché.
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LOT-0006Lot n°6 : Decazeville Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et d'un montant maximum annuel de 4 250,00 euro(s) HT. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de sa notification. Le présent accord-cadre à bons de commande pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période d'un an chacune. La reconduction sera tacite et interviendra à la date anniversaire de la notification du marché.
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