Accompagnement psychologique de bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (R.S.A) du Département de l'Aveyron - 6 lots
Appel d'offres
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
2024-11-05
Marché passé selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 1° et R. 2123-1 3° du Code susvisé et sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code susvisé.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-125753
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 85121270 - Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
Dates importantes
- Date de clôture : 03/12/2024 12:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Aveyron (12)
Lots
Lot n°1 : Espalion
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et d'un montant maximum annuel de 3 000,00 euro(s) HT. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de sa notification. Le présent accord-cadre à bons de commande pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période d'un an chacune. La reconduction sera tacite et interviendra à la date anniversaire de la notification du marché.
Lot n°2 : Millau
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et d'un montant maximum annuel de 4 250,00 euro(s) HT. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de sa notification. Le présent accord-cadre à bons de commande pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période d'un an chacune. La reconduction sera tacite et interviendra à la date anniversaire de la notification du marché.
Lot n°3 : Saint-Affrique
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et d'un montant maximum annuel de 4 250,00 euro(s) HT. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de sa notification. Le présent accord-cadre à bons de commande pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période d'un an chacune. La reconduction sera tacite et interviendra à la date anniversaire de la notification du marché.
Lot n°4 : Pays Ruthénois, du Ségala, du Lévézou
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et d'un montant maximum annuel de 5 000,00 euro(s) HT. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de sa notification. Le présent accord-cadre à bons de commande pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période d'un an chacune. La reconduction sera tacite et interviendra à la date anniversaire de la notification du marché.
Lot n°5 : Villefranche de Rouergue
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et d'un montant maximum annuel de 4 250,00 euro(s) HT. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de sa notification. Le présent accord-cadre à bons de commande pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période d'un an chacune. La reconduction sera tacite et interviendra à la date anniversaire de la notification du marché.
Lot n°6 : Decazeville
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et d'un montant maximum annuel de 4 250,00 euro(s) HT. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de sa notification. Le présent accord-cadre à bons de commande pourra faire l'objet de trois (3) reconductions d'une période d'un an chacune. La reconduction sera tacite et interviendra à la date anniversaire de la notification du marché.
Acheteurs
Documents
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