Accord-cadre mono attributaire à bons de commande - Travaux de marquage routier, de peinture routière et de résine à chaud.

Accord cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 euros HT sur l'ensemble de la durée du marché (3 ans). Les variantes sont autorisées pour permettre l'accès des PME à la commande publique (se référer au règlement de la consultation)