Fourniture et livraison de pièces de rechange pour VL/VUL et PL
Appel d'offres
Département du Doubs
2024-10-24
Une attribution a été publiée.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Acquisition de pièces détachées portant sur des véhicules VL/VUL et PL.
Lot 1 VL/VUL Marque Peugeot Origine (60 000 euro(s) HT)
Lot 2 VL/VUL Marque Renault Origine (90 000 euro(s) HT)
Lot 3 VL/VUL Adaptables toutes marques ( 142 000 euro(s) HT)
Lot 4 PL Marque Renault Truck (390 000 euro(s) HT)
Lot 5 PL Marque Mercedes ( 100 000 euro(s) HT)
Lot 6 Pl Marque MAN ( 4000 euro(s) HT)
Lot 7 PL Marque IVECO ( 14 000 euro(s) HT)
Lot 8 PL Adaptables toutes marques ( 100 000 euro(s) HT).
Les lots n°6, et 7 s'apparentent à des petit lots, et pourront être passés en procédures adaptées. Ils respectent, en effet, les deux conditions cumulatives posées par le décret : ils sont inférieurs à 80 000 euros HT et leurs montants n'excèdent pas 20% de la valeur de la totalité des lots.
Ainsi, à chaque survenance du besoin, le pouvoir adjudicateur s'engage à procéder à une mise en concurrence sur devis et à sélectionner l'offre mieux-disante
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-120733
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 34330000 - Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Dates importantes
- Date de clôture : 25 novembre 2024 à 17:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Parc Matériel routier du Doubs Direction des routes, des infrastructures et des transports 5 Rue Claude Chappe, 25300 Pontarlier
- Départements de publication : Doubs (25)
- Identifiant interne : 2024PMR0006
Informations complémentaires de l'avis
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : https://www.marches-publics.info/accueil.htm.
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Besançon
30 rue Charles Nodier
25044 Besancon Cedex
Tél : 03 81 82 60 00
Télécopie : 03 81 82 60 01
Courriel : Voir l’e-mail
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lots
PIECES DETACHEES VL ET VUL - Marque PEUGEOT ORIGINE
LOT-0001Fournitures
PIECES DETACHEES VL ET VUL - Marque PEUGEOT ORIGINE
Durée prévue4 ans
Date de début2024-12-25
Montant60 k€
Localisation
Parc Matériel routier du Doubs Direction des routes, des infrastructures et des transports 5 Rue Claude Chappe, 25300 Pontarlier
PIECES DETACHEES VL ET VUL - Marque RENAULT ORIGINE
LOT-0002Fournitures
PIECES DETACHEES VL ET VUL - Marque RENAULT ORIGINE
Durée prévue4 ans
Date de début2024-12-25
Montant90 k€
Localisation
Parc Matériel routier du Doubs Direction des routes, des infrastructures et des transports 5 Rue Claude Chappe, 25300 Pontarlier
PIECES DETACHEES VL ET VUL - TOUTES MARQUES QUALITE EQUIVALENTE AUX PIECES ORIGINES
LOT-0003Fournitures
PIECES DETACHEES VL ET VUL - TOUTES MARQUES QUALITE EQUIVALENTE AUX PIECES ORIGINES
Durée prévue4 ans
Date de début2024-12-25
Montant142 k€
Localisation
Parc Matériel routier du Doubs Direction des routes, des infrastructures et des transports 5 Rue Claude Chappe, 25300 Pontarlier
PIECES DETACHEES PL - Marque RENAULT TRUCK
LOT-0004Fournitures
PIECES DETACHEES PL - Marque RENAULT TRUCK
Durée prévue4 ans
Date de début2024-12-25
Montant390 k€
Localisation
Parc Matériel routier du Doubs Direction des routes, des infrastructures et des transports 5 Rue Claude Chappe, 25300 Pontarlier
PIECES DETACHEES PL - Marque MERCEDES
LOT-0005Fournitures
PIECES DETACHEES PL - Marque MERCEDES
Durée prévue4 ans
Date de début2024-12-25
Montant100 k€
Localisation
Parc Matériel routier du Doubs Direction des routes, des infrastructures et des transports 5 Rue Claude Chappe, 25300 Pontarlier
PIECES DETACHEES PL - TOUTES MARQUES QUALITE EQUIVALENTE AUX PIECES ORIGINES
LOT-0006Fournitures
PIECES DETACHEES PL - TOUTES MARQUES QUALITE EQUIVALENTE AUX PIECES ORIGINES
Identifiant interne08
Durée prévue4 ans
Date de début2024-12-25
Montant100 k€
Localisation
Parc Matériel routier du Doubs Direction des routes, des infrastructures et des transports 5 Rue Claude Chappe, 25300 Pontarlier
Acheteurs
Département du Doubs
SIREN (déduit): 222500019
AdresseHôtel du Département, 25031, Besancon Cedex
Site Webwww.doubs.fr
Documents
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