Fourniture et livraison de pièces détachées et accessoires pour Véhicules Légers (VL) et Véhicules Utilitaires (VU) - 4 Lots
Appel d'offres
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR
2026-11-11
Les prestations concernent la fourniture et livraison de pièces détachées et accessoires pour Véhicules Légers (VL) et Véhicules Utilitaires (VU) - 4 Lots
Le titulaire devra fournir :
Pour les lots 1-2:
- des pièces d'origine (pièces vendues par le constructeur)
Pour le lot 3:
- des pièces adaptables. Dans ce cas, le titulaire fournira avec chaque pièce (ou type de pièces) une attestation du fournisseur certifiant la conformité de la fourniture avec le cahier des charges du constructeur, et la certification NF et/ou CE.
La non production de ce document pourra entraîner la non admission de la fourniture.
Pour le lot 4:
- des accessoires, des produits divers de mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires.
Le titulaire fournira avec chaque pièce (ou type de pièces) une attestation du fournisseur certifiant la conformité de la fourniture et la certification NF et/ou CE.
La non production de ce document pourra entraîner la non admission de la fourniture.
La nature des prestations attendues figure à l'article IV.1 du CCP.
A titre indicatif, l'inventaire non exhaustif des véhicules dont le département à la charge figure en annexe 4 au présent règlement
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-109181
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, 34913000 - Pièces détachées diverses
Dates importantes
- Date de clôture : 7 janvier 2027 à 20:00 (46 jours restants)
Autres informations
- Départements de publication : Var (83)
- Identifiant interne : AC26DIM008
Informations complémentaires de l'avis
Motifs d'exclusion: le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Les critères de jugement sont détaillés à l'article X du Règlement de consultation (Rc).
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite sur la plate-forme de dématérialisation.
Une réponse sera, alors, adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres, à toutes les entreprises ayant été destinataires du dossier
Lots
Lot n°1 : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines "CONSTRUCTEURS" pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT / DACIA
Fournitures
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines "CONSTRUCTEURS" pour véhicules légers et utilitaires de marque RENAULT / DACIA
Durée prévue4 ans
Date de début2027-07-01
Montant253.07 k€
Informations complémentaires de l'avis
L'estimation est sur la durée de 4 ans.
Montants de l'accord-cadre par période :
Première période : 1 an à compter du 01/07/2027 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure,
Montant minimum : 12 000,00 euro(s) Ht
Montant maximum : 120 000,00 euro(s) Ht
Période(s) suivante(s) : 1 an à compter de la fin de la période précédente - 3 reconductions expresses possibles
Montant minimum : 12 000,00 euro(s) Ht
Montant maximum : 120 000,00 euro(s) Ht
Lot n°2 : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines "CONSTRUCTEURS" pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN / PEUGEOT
Fournitures
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origines "CONSTRUCTEURS" pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN / PEUGEOT
Durée prévue4 ans
Date de début2027-07-01
Montant316.70 k€
Informations complémentaires de l'avis
L'estimation est sur la durée de 4 ans.
Montants de l'accord-cadre par période :
Première période : 1 an à compter du 01/07/2027 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure,
Montant minimum : 12 000,00 euro(s) Ht
Montant maximum : 120 000,00 euro(s) Ht
Période(s) suivante(s) : 1 an à compter de la fin de la période précédente - 3 reconductions expresses possibles
Montant minimum : 12 000,00 euro(s) Ht
Montant maximum : 120 000,00 euro(s) Ht
Lot n°3 : Fourniture et livraison de pièces détachées "ADAPTABLES" de qualité équivalente à l'origine pour véhicules légers et utilitaires TOUTES MARQUES
Fournitures
Fourniture et livraison de pièces détachées "ADAPTABLES" de qualité équivalente à l'origine pour véhicules légers et utilitaires TOUTES MARQUES. Conformément au décret d'application de l'article 58 de la loi AGEC, le titulaire s'engage à proposer des pièces de rechange appartenant aux catégories non-exclues par la réglementation, soit constituée de Pièces Issues de l'Économie Circulaire (PIEC). Conformément au code de la consommation, (Art. L. 224-67 et ses décrets d'application), les pièces présentant un risque important pour la sécurité routière, la santé publique ou l'environnement (notamment les éléments de liaison au sol, de direction, et les dispositifs de freinage principaux) sont exclues de cette obligation
Durée prévue4 ans
Date de début2027-07-01
Montant378.41 k€
Informations complémentaires de l'avis
L'estimation est sur la durée de 4 ans.
Montants de l'accord-cadre par période :
Première période : 1 an à compter du 01/07/2027 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure,
Montant minimum : 30 000,00 euro(s) Ht
Montant maximum : 300 000.00 euro(s) Ht
Période(s) suivante(s) : 1 an à compter de la fin de la période précédente - 3 reconductions expresses possibles
Montant minimum : 30 000,00 euro(s) Ht
Montant maximum : 300 000.00 euro(s) Ht
Lot n°4 : Fourniture d'accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires
Fournitures
Fourniture d'accessoires, produits divers à usage mécanique et équipements électriques pour les véhicules légers et utilitaires
Durée prévue4 ans
Date de début2027-07-01
Montant122.82 k€
Informations complémentaires de l'avis
L'estimation est sur la durée de 4 ans.
Montants de l'accord-cadre par période :
Première période : 1 an à compter du 01/07/2027 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure,
Montant minimum : 7 000,00 euro(s) Ht
Montant maximum : 70 000,00 euro(s) Ht
Période(s) suivante(s) : 1 an à compter de la fin de la période précédente - 3 reconductions expresses possibles
Montant minimum : 7 000,00 euro(s) Ht
Montant maximum : 70 000,00 euro(s) Ht
Acheteurs
Documents
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