Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de petits travaux d'entretien et de réparation ou de travaux de rénovation et d'amélioration sur les routes, voiries et plates-formes aéronautiques
Appel d'offres
ESID Metz
2024-10-23
Une attribution a été publiée.
L'accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires a pour objet l'exécution de petits travaux d'entretien et de réparation d'une part, et de travaux de rénovation et d'amélioration d'autre part sur les routes, les voiries et réseaux divers, les plates-formes aéronautiques des emprises militaires des bases de défense (BdD) de Nancy, Saint-Dizier, Verdun, Lille, Luxeuil-Epinal, Phalsbourg, Strasbourg-Haguenau-Colmar, Metz, Besançon et Belfort, Châlons-en-Champagne et Charleville-Mézières.
Il permettra la passation de commandes relatives à des petits travaux d'entretien et de réparation des routes, des voiries, des réseaux enterrés ainsi que les terrassements nécessaires à la réalisation des aménagements des infrastructures de transport.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-120483
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 45200000 - Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Dates importantes
- Date de clôture : 10/12/2024 14:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Doubs (25), Marne (51), Haute-Marne (52), Meurthe-et-Moselle (54), Moselle (57), Bas-Rhin (67), Haut-Rhin (68), Haute-Saône (70), Territoire de Belfort (90)
- Identifiant interne : DAF_2024_001093
Informations complémentaires de l'avis
Le marché est sensible, conformément aux dispositions de l'article 5.3.2 de l'instruction
générale interministérielle n°1300 sur la protection du secret de la défense nationale
Lots
Lot 1 USID de Nancy - toutes emprises
Travaux
USID de Nancy - toutes emprises - ACBC VRD
Identifiant interneLot 1
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification.
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois.
A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
Lot 8 USID de Strasbourg-Haguenau-Colmar - toutes emprises
Travaux
USID de Strasbourg-Haguenau-Colmar - toutes emprises - ACBC VRD
Identifiant interneLot 8
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification.
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois.
A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
Lot 9 USID de Metz - toutes emprises
Travaux
USID de Metz - toutes emprises - ACBC VRD
Identifiant interneLot 9
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification.
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois.
A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
Lot 10 USID de Besançon - emprises de Besançon et Valdahon
Travaux
USID de Besançon - emprises de Besançon et Valdahon - ACBC VRD
Identifiant interneLot 10
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification.
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois.
A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
Lot 11 USID de Besançon - emprises de Dijon et Auxonne
Travaux
USID de Besançon - emprises de Dijon et Auxonne - ACBC VRD
Identifiant interneLot 11
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification.
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois.
A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
Lot 12 USID de Besançon - emprises de Chalon-sur-Saône et Autun
Travaux
USID de Besançon - emprises de Chalon-sur-Saône et Autun - ACBC VRD
Identifiant interneLot 12
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification.
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois.
A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
Lot 13 USID de Besançon - emprises de Belfort
Travaux
USID de Besançon - emprises de Belfort - ACBC VRD
Identifiant interneLot 13
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification.
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois.
A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
Lot 14 USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Châlons-en-Champagne, de Mourmelon-le-Grand, de Suippes et leurs sites rattachés
Travaux
USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Châlons-en-Champagne, de Mourmelon-le-Grand, de Suippes et leurs sites rattachés - ACBC VRD
Identifiant interneLot 14
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification.
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois.
A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
Lot 15 USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Mailly-le-camp et ses sites rattachés
Travaux
USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Mailly-le-camp et ses sites rattachés - ACBC VRD
Identifiant interneLot 15
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification.
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois.
A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
Lot 16 USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Sissonne et ses sites rattachés
Travaux
USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Sissonne et ses sites rattachés - ACBC VRD
Identifiant interneLot 16
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification.
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois.
A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
Lot 17 USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Charleville-Mézières et ses sites rattachés
Travaux
USID de Châlons-en-Champagne - emprises de Charleville-Mézières et ses sites rattachés - AC BC VRD
Identifiant interneLot 17
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification.
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois.
A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
Lot 2 USID de Saint-Dizier - toutes emprises
Travaux
USID de Saint-Dizier - toutes emprises - ACBC VRD
Identifiant interneLot 2
Durée prévue4 ans
Lot 3 USID de Verdun - toutes emprises
Travaux
USID de Verdun - toutes emprises - ACBC VRD
Identifiant interneLot 3
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification.
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois.
A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
Lot 4 USID de Lille - toutes emprises
Travaux
USID de Lille - toutes emprises - ACBC VRD
Identifiant interneLot 4
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification.
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois.
A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
Lot 5 USID de Luxeuil-Epinal - toutes emprises
Travaux
USID de Luxeuil-Epinal - toutes emprises - ACBC VRD
Identifiant interneLot 5
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification.
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois.
A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
lot 6 USID de Phalsbourg - emprises de Dieuze, Sarrebourg et Phalsbourg
Travaux
USID de Phalsbourg - emprises de Dieuze, Sarrebourg et Phalsbourg - ACBC VRD
Identifiant interneLot 6
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification.
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois.
A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
Lot 7 USID de Phalsbourg - emprises de Bitche
Travaux
USID de Phalsbourg - emprises de Bitche - ACBC VRD
Identifiant interneLot 7
Durée prévue4 ans
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification.
Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois.
A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois par tacite reconduction.
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