Accord-cadre mono-attributaire pour la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à la mutualisation des Archives Départementales de la Vendée et de la Bibliothèque Départementale de la Vendée

Le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, qui fera l'objet de plusieurs marchés subséquents : 1er marché subséquent (passé en même temps que l'accord-cadre) : études pré-opérationnelles ; 2ème marché subséquent : études opérationnelles ; marchés subséquents d'assistance à la passation du contrat ; marché subséquent : assistance au suivi d'exécution du contrat (uniquement en cas de marché global de performance). L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 280 000 euro(s) HT. Date prévisionnelle de début d'exécution : février 2025