Prestations d'assistance à la maîtrise d'ouvrage relatives à des prestations sur la billettique (AMOA Billettique).

Il s'agit d'un marché de prestations intellectuelles. Le présent accord-cadre et les prestations le composant ainsi que les marchés subséquents qui lui seront rattachés, ont pour objet de confier exclusivement au Titulaire la réalisation des prestations d'assistance à la maîtrise d'ouvrage de la Billettique. Les prestations attendues et les unités d'oeuvre les composants, objets de l'accord-cadre et de ses marchés subséquents, sont détaillées dans le CCTP, ses annexes et dans les CCP ou CCTP (et leurs annexes) des marchés subséquents et font, le cas échéant, l'objet de bon de commande. L'objet des marchés subséquents ne saurait être différent de celui de l'accord-cadre. Chaque marché subséquent précise l'étendue des missions que le titulaire de l'accord-cadre doit réaliser en termes d'AMOA. Sauf indication contraire précisée dans le marché subséquent, les dispositions prévues au présent accord-cadre s'appliquent. Le Titulaire du présent marché est désigné par les termes « Titulaire » ou « AMO ». Le détail du périmètre des prestations attendues est décrit au sein du cahier des clauses techniques particulière (CCTP) et dans chaque bon de commande.