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Transport scolaire des élèves et étudiants finistériens en situation de handicap

Appel d'offres

2024-10-23

ServicesTransport37.36 M€ (maximum)

Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire

Informations générales

  • Appel d'offres N° 24-120162
  • Procédure : ouverte
  • Source : JOUE
  • Classification CPV: 60130000

Dates importantes

  • Date de cloture : 18/12/2024 14:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication: 29
  • Avis liés: Appel d'offres N° 24-122016 (2024-10-26) Appel d'offres N° 24-135761 (2024-12-04) Appel d'offres N° 24-138439 (2024-12-11)
  • Identifiant interne : https://marches.megalis.bretagne.bzh

Lots

Brest métropole - Océane

LOT-0001
Services

Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximal sur la durée totale du marché de 9 960 000 Euros ht

Identifiant interneLot 1
Classification CPV60130000
Date de début2025-04-15
Date de fin2026-07-31
Montant9.96 M€ (maximum)
Adapté aux PME

Quimper BO, CC Pays Fouesnantais, CA Concarneau Cornouaille Agglomération

LOT-0002
Services

Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximal sur la durée totale du marché de 5 000 000 Euros ht

Identifiant interneLot 2
Classification CPV60130000
Date de début2025-04-15
Date de fin2026-07-31
Montant5 M€ (maximum)
Adapté aux PME

CC Lesneven-Côte des Légendes, CC Pays de Landerneau Daoulas

LOT-0003
Services

Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximal sur la durée totale du marché de 3 100 000 Euros ht

Identifiant interneLot 3
Classification CPV60130000
Date de début2025-04-15
Date de fin2026-07-31
Montant3.10 M€ (maximum)
Adapté aux PME

CC Pays d'Iroise, CC Pays des Abers

LOT-0004
Services

Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximal sur la durée totale du marché de 3 500 000 Euros ht

Identifiant interneLot 4
Classification CPV60130000
Date de début2025-04-15
Date de fin2026-07-31
Montant3.5 M€ (maximum)
Adapté aux PME

CA Morlaix Communauté

LOT-0005
Services

Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximal sur la durée totale du marché de 3 600 000 Euros ht

Identifiant interneLot 5
Classification CPV60130000
Date de début2025-04-15
Date de fin2026-07-31
Montant3.60 M€ (maximum)
Adapté aux PME

CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritime, CC Pleyben, Châteaulin, Porzay

LOT-0006
Services

Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximal sur la durée totale du marché de 3 000 000 Euros ht

Identifiant interneLot 6
Classification CPV60130000
Date de début2025-04-15
Date de fin2026-07-31
Montant3 M€ (maximum)
Adapté aux PME

CC Haut Léon communauté, CC Pays de Landivisiau

LOT-0007
Services

Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximal sur la durée totale du marché de 2 200 000 Euros ht

Identifiant interneLot 7
Classification CPV60130000
Date de début2025-04-15
Date de fin2026-07-31
Montant2.20 M€ (maximum)
Adapté aux PME

CA Quimperlé Communauté

LOT-0008
Services

Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximal sur la durée totale du marché de 1 800 000 Euros ht

Identifiant interneLot 8
Classification CPV60130000
Date de début2025-04-15
Date de fin2026-07-31
Montant1.8 M€ (maximum)
Adapté aux PME

CC Pays Bigouden Sud, CC Haut Pays Bigouden, CC Cap Sizun-Pointe du Raz, CC Douarnenez communauté

LOT-0009
Services

Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximal sur la durée totale du marché de 2 200 000 Euros ht

Identifiant interneLot 9
Classification CPV60130000
Date de début2025-04-15
Date de fin2026-07-31
Montant2.20 M€ (maximum)
Adapté aux PME

CC Poher Communauté, CC Haute Cornouaille, CC Monts d'Arrée communauté

LOT-0010
Services

Accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximal sur la durée totale du marché de 3 000 000 Euros ht

Identifiant interneLot 10
Classification CPV60130000
Date de début2025-04-15
Date de fin2026-07-31
Montant3 M€ (maximum)
Adapté aux PME

Acheteurs

Département du Finistère

ORG-0001

SIRET: 22290001100016

Adresse32 boulevard Dupleix, 29196, Quimper cedex