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Approvisionnement en denrées alimentaires pour les collèges et lycées d'Eure-et-Loir et le Centre départemental de l'enfance et de la famille (CDEF)

Appel d'offres

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

2024-02-02

FournituresDenrées alimentaires53 lots
Une attribution a été publiée.
La présente consultation concerne les prestations d'approvisionnement en denrées alimentaires pour les collèges et lycées d'Eure-et-Loir et le Centre départemental de l'enfance et de la famille (CDEF). A ce titre elle fait l'objet d'un groupement de commande : le Conseil départemental d'Eure-et-Loir, pouvoir adjudicateur, agit dans le cadre de cette consultation pour son propre compte et le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs listés à l'article 11.4 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Une convention constitutive a été signée par ces établissement publics et le Conseil départemental d'Eure-et-Loir. Chaque membre du groupement fera exécuter le marché, concernant son établissement, avec le(s) titulaire(s). Le Conseil départemental d'Eure-et-Loir sera le seul interlocuteur des opérateurs économiques pendant la durée de la consultation en sa qualité de coordonnateur du groupement. Les prestations sont réparties en 53 lots dont 40 lots géographiques. Chaque accord-cadre, exceptés les lots 1 - 4 et 6, est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur dans les conditions prévues au CCAP. Les accords-cadres des lots 1 - 4 et 6 s'exécuteront par marchés subséquents, avec remise en concurrence périodique des titulaires dans les conditions prévues au CCAP

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 05/03/2024 11:00 (cloturé)

Autres informations

  • Identifiant interne : 2024-011_063
Voir l'historique (2 avis)

Lots

Surgelés - Conventionnel, SIQO et Bio

LOT-0001
Fournitures
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 2 000 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme - Conventionnel et SIQO

LOT-0002
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 1 500 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme - Bio

LOT-0003
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 400 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Épicerie incluant boissons - Conventionnel et SIQO

LOT-0004
Fournitures
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 2 000 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Épicerie incluant boissons - Bio

LOT-0005
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 400 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

BOF - Conventionnel, SIQO et Bio

LOT-0006
Fournitures
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 2 000 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Produits de la mer - Conventionnel et SIQO

LOT-0007
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Viande fraiche de boeuf, veau - Conventionnel et SIQO

LOT-0008
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 500 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Viande fraiche de boeuf, veau - Bio

LOT-0009
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Viande fraiche de porc - Conventionnel et SIQO

LOT-0010
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 500 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Viande fraiche de porc - Bio

LOT-0011
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Viande fraiche de volailles - Bio

LOT-0012
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 500 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Saucisserie - Conventionnel, SIQO et Bio

LOT-0013
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Charcuterie et salaison (hors volailles) - Conventionnel, SIQO et Bio - Arrondissement Chartrain

LOT-0014
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 300 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Viande fraîche de volailles - Conventionnel et SIQO - Arrondissement Chartrain

LOT-0015
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Pommes de terre et oignons - Conventionnel et Bio - Arrondissement Chartrain

LOT-0016
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 150 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Fruits de saison et jus de pomme - Conventionnel et Bio - Arrondissement Chartrain

LOT-0017
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 150 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Légumes de saison - Conventionnel et Bio - Arrondissement Chartrain

LOT-0018
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 150 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Légumineuses et farine - SIQO - Arrondissement Chartrain

LOT-0019
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Légumineuses et farine - Bio - Arrondissement Chartrain

LOT-0020
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Fromages fermiers dont fromage blanc - Conventionnel et Bio - Arrondissement Chartrain

LOT-0021
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Yaourt - Conventionnel et Bio - Arrondissement Chartrain

LOT-0022
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Pâtes sèches - Conventionnel et Bio - Arrondissement Chartrain

LOT-0023
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Charcuterie et salaison (hors volailles) - Conventionnel, SIQO et Bio - Arrondissement Drouais

LOT-0024
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Viande fraîche de volailles - Conventionnel et SIQO - Arrondissement Drouais

LOT-0025
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 150 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Pommes de terre et oignons - Conventionnel et Bio - Arrondissement Drouais

LOT-0026
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 120 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Fruits de saison et jus de pomme - Conventionnel et Bio - Arrondissement Drouais

LOT-0027
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 120 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Légumes de saison - Conventionnel et Bio - Arrondissement Drouais

LOT-0028
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 120 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Légumineuses et farine - SIQO - Arrondissement Drouais

LOT-0029
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Légumineuses et farine - Bio - Arrondissement Drouais

LOT-0030
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Fromages fermiers dont fromage blanc - Conventionnel et Bio - Arrondissement Drouais

LOT-0031
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 35 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Yaourt - Conventionnel et Bio - Arrondissement Drouais

LOT-0032
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Pâtes sèches - Conventionnel et Bio - Arrondissement Drouais

LOT-0033
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Charcuterie et salaison (hors volailles) - Conventionnel, SIQO et Bio - Arrondissement Dunois

LOT-0034
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Viande fraîche de volailles - Conventionnel et SIQO - Arrondissement Dunois

LOT-0035
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 150 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Pommes de terre et oignons - Conventionnel et Bio - Arrondissement Dunois

LOT-0036
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 120 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Fruits de saison et jus de pomme - Conventionnel et Bio - Arrondissement Dunois

LOT-0037
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 120 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Légumes de saison - Conventionnel et Bio - Arrondissement Dunois

LOT-0038
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 120 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Légumineuses et farine - SIQO - Arrondissement Dunois

LOT-0039
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Légumineuses et farine - Bio - Arrondissement Dunois

LOT-0040
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Fromages fermiers dont fromage blanc - Conventionnel et Bio - Arrondissement Dunois

LOT-0041
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 35 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Yaourt - Conventionnel et Bio - Arrondissement Dunois

LOT-0042
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Pâtes sèches - Conventionnel et Bio - Arrondissement Dunois

LOT-0043
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Charcuterie et salaison (hors volailles) - Conventionnel, SIQO et Bio - Arrondissement Percheron

LOT-0044
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Viande fraîche de volailles - Conventionnel et SIQO - Arrondissement Percheron

LOT-0045
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 150 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Pommes de terre et oignons - Conventionnel et Bio - Arrondissement Percheron

LOT-0046
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 120 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Fruits de saison et jus de pomme - Conventionnel et Bio - Arrondissement Percheron

LOT-0047
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 120 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Légumes de saison - Conventionnel et Bio - Arrondissement Percheron

LOT-0048
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 120 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Légumineuses et farine - SIQO - Arrondissement Percheron

LOT-0049
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Légumineuses et farine - Bio - Arrondissement Percheron

LOT-0050
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Fromages fermiers dont fromage blanc - Conventionnel et Bio - Arrondissement Percheron

LOT-0051
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 35 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Yaourt - Conventionnel et Bio - Arrondissement Percheron

LOT-0052
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Pâtes sèches - Conventionnel et Bio - Arrondissement Percheron

LOT-0053
Fournitures
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (maximum 3 titulaires) Sans montant minimum - Montant maximum annuel : 80 000 euro(s) HT
Date de début2024-09-01
Date de fin2025-08-31
Informations complémentaires de l'avis
Critères De Sélection Des Candidatures : Situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget de chaque membre du groupement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Acheteurs

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

SIRET: 22280001300013

AdresseDirection des affaires juridiques - Service de l'achat public, 28028, Chartres

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