Fourniture d'implants d'orthopédie, pour prothèses articulaires, pour ostéosynthèse, pour ligamentoplastie, de ciment orthopédique et prêt des ancillaires associés
Avis d'attribution
GIP RESAH
2024-10-06
Informations générales
- Avis d'attribution N° 24-112853
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Classification CPV : 33140000 - Consommables médicaux
Autres informations
- Départements de publication : Paris (75)
- Identifiant interne : 2024-R010-000-000
Informations complémentaires de l'avis
L'accords-cadre est un accords-cadres mono-attributaires à bons de commande en mode dit "intermédiaire" pour touts les lots et comportent un maximum sur toute leur durée théorique, soit 4 ans. Ces maximums sont indiqués dans les rubriques « valeur maximale de l'accord-cadre» qui ont été utilisées à cette fin.
Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
Concernant le lot 8, l'accord cadre est attribué au groupement composé des sociétés: UNITED ORTHOPEDIC CORPORATION (UOC FRANCE),
SOS MEDICAL MARTINIQUE, SOS MEDICAL REUNION ERGONE
Concernant le lots 21-22 et 24, l'accord cadre est attribué au groupement composé des sociétés: JOHNSON&JOHNSON,
ERGONE MEDICAL SERVICES - SOS MEDICAL REUNION pour les établissement de la REUNION et de MAYOTTE
Concernant le lot 33, l'accord cadre est attribué au groupement composé des sociétés: ORTHOFIX,
SOS MEDICAL Martinique pour les Établissements suivants :
CHU Martinique, CHU Guadeloupe, CH de Cayenne et Clinique St Paul
Concernant le lot 35, l'accord cadre est attribué au groupement composé des sociétés: ORTHOFIX,
ERGONE MEDICAL SERVICES - SOSMEDICAL REUNION pour les Établissements suivants :
St Vincent • Ste Clotilde • Orchidées Clinique Durieux
CHU Sud et Nord (Centre Hospitalier Universitaire) CHOR (Centre Hospitalier de l'Ouest Réunion) GHER (Groupe Hospitalier Est Réunion)
Lots
Lot 1: Epaule : Prothèse Totale Epaule Anatomique convertible et traumatologie
LOT-0001Fournitures
Identifiant interne2024-R010-001-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)25.20 M€, 100.80 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 100.80 M€
admis : STRYKER FRANCE
Offres reçues13
Lot 2 : Epaule : Prothèse Totale Epaule Anatomique avec préservation du capital osseux
LOT-0002Fournitures
Lot 2: Epaule : Prothèse Totale Epaule Anatomique avec préservation du capital osseux
Identifiant interne2024-R010-002-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)6.90 M€, 27.60 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 27.60 M€
admis : MATHYS ORTHOPEDIE
Offres reçues8
Lot 3: Epaule : Prothèse Totale Epaule Anatomique inversable et inversée
LOT-0003Fournitures
Identifiant interne2024-R010-003-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)4.40 M€, 17.60 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 17.60 M€
admis : LIMA France
Offres reçues11
Lot 4: Hanche : Prothèse Totale Hanche tous couples de frottements et double mobilité
LOT-0004Fournitures
Identifiant interne2024-R010-004-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)51.20 M€, 204.80 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 204.80 M€
admis : SOCIETE ETUDES RECHERCHES FABRICATION
Offres reçues21
Lot 5: Hanche : Prothèse Totale Hanche anti luxation avec cotyle à insert double mobilité
LOT-0005Fournitures
Hanche : Prothèse Totale Hanche anti luxation avec Lot 5: cotyle à insert double mobilité
Identifiant interne2024-R010-005-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)20 M€, 80 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 80 M€
admis : LEPINE
Offres reçues22
Lot 6: Hanche : Prothèse Totale Hanche et Intermédiaire
LOT-0006Fournitures
Identifiant interne2024-R010-006-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)28 M€, 112 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 112 M€
admis : MEDACTA France
Offres reçues22
Lot 7: Hanche : Prothèse Totale Hanche voie d'abord antérieure
LOT-0007Fournitures
Identifiant interne2024-R010-007-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)6 M€, 24 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours
Résultats
Accord-cadre Plafond 24 M€
admis : X.NOV
Offres reçues17
Lot 8: Genou : Prothèse Totale Genou à glissement de première intention
LOT-0008Fournitures
Identifiant interne2024-R010-008-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)23.20 M€, 92.80 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 92.80 M€
admis : UNITED ORTHOPEDIC COPORATION FRANCE
Offres reçues19
Lot 9: Genou : Prothèse Totale Genou à plateau fixe et rotatoire
LOT-0009Fournitures
Identifiant interne2024-R010-009-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)168 M€, 672 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 672 M€
admis : ZIMMER BIOMET France
Offres reçues21
Lot 10: Genou : Prothèse Totale Genou et Unicompartimentale
LOT-0010Fournitures
Identifiant interne2024-R010-010-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)20 M€, 80 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 80 M€
admis : AMPLITUDE
Offres reçues14
Lot 11: Genou : Prothèse Totale Genou anti-allergie
LOT-0011Fournitures
Identifiant interne2024-R010-011-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)12.40 M€, 74.40 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours
Résultats
Accord-cadre Plafond 74.40 M€
admis : SMITH&NEPHEW SAS
Offres reçues10
Lot 12: Fixation ligamentaire : Disjonction acromio-claviculaire (ligament-agrafe-vis)
LOT-0012Fournitures
Identifiant interne2024-R010-012-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)1.16 M€, 4.64 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 4.64 M€
admis : ZIMMER BIOMET France
Offres reçues3
Lot 13: Fixation ligamentaire : Disjonction acromio-claviculaire prémontée
LOT-0013Fournitures
Identifiant interne2024-R010-013-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)1.10 M€, 4.42 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 4.42 M€
admis : ARTHREX France
Offres reçues4
Fixation ligamentaire : Ancrage tendineux, ligamentaire, osseux Epaule
LOT-0014Fournitures
Identifiant interne2024-R010-014-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)6.30 M€, 25.20 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours
Résultats
Accord-cadre Plafond 25.20 M€
admis : ARTHREX France
Offres reçues5
Lot 15: Fixation ligamentaire : Ancrage tendineux, ligamentaire, osseux Main/Cheville
LOT-0015Fournitures
Identifiant interne2024-R010-015-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)2.70 M€, 10.80 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours
Résultats
Accord-cadre Plafond 10.80 M€
admis : JOHNSON AND JOHNSON MEDICAL SAS
Offres reçues8
Lot 16: Fixation ligamentaire : Genou technique DIDT
LOT-0016Fournitures
Identifiant interne2024-R010-016-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)3.60 M€, 14.40 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 14.40 M€
admis : STRYKER FRANCE
Offres reçues12
Lot 17: Fixation ligamentaire : Genou technique DT4
LOT-0017Fournitures
Identifiant interne2024-R010-017-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)9 M€, 36 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours
Résultats
Accord-cadre Plafond 36 M€
admis : FH ORTHO SAS
Offres reçues12
Lot 18: Fixation ligamentaire : Résorbable et non résorbable Genou
LOT-0018Fournitures
Identifiant interne2024-R010-018-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)9 M€, 36 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 36 M€
admis : ARTHREX FRANCE
Offres reçues6
Lot 19: Tendon Achille : Implant suture percutanée
LOT-0019Fournitures
Identifiant interne2024-R010-019-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)3.60 M€, 14.40 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
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Accord-cadre Plafond 14.40 M€
admis : FH ORTHO SAS
Offres reçues5
Lot 20: Ciment osseux radio-opaque, toutes viscosités
LOT-0020Fournitures
Identifiant interne2024-R010-020-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)6 M€, 24 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 24 M€
admis : HERAEUS
Offres reçues10
Lot 21: Ostéosynthèse : Plaque et vis gros fragment
LOT-0021Fournitures
Identifiant interne2024-R010-021-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)45 M€, 180 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 180 M€
admis : JOHNSON AND JOHNSON MEDICAL SAS
Offres reçues4
Lot 22: Ostéosynthèse : Plaque et vis petit fragment
LOT-0022Fournitures
Identifiant interne2024-R010-022-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)48 M€, 192 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 192 M€
admis : JOHNSON AND JOHNSON MEDICAL SAS
Offres reçues6
Lot 23: Ostéosynthèse : Plaque et vis mini fragment
LOT-0023Fournitures
Identifiant interne2024-R010-023-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)36 M€, 144 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 144 M€
admis : STRYKER FRANCE
Offres reçues6
Lot 24: Ostéosynthèse : Fracture per trochantérienne
LOT-0024Fournitures
Identifiant interne2024-R010-024-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)6 M€, 24 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 24 M€
admis : JOHNSON AND JOHNSON MEDICAL SAS
Offres reçues3
Lot 25: Ostéosynthèse : Fracture péri prothétique
LOT-0025Fournitures
Identifiant interne2024-R010-025-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)18 M€, 72 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 72 M€
admis : ZIMMER BIOMET France
Offres reçues4
Lot 26: Ostéosynthèse: Kit stérile UU fracture de poignet
LOT-0026Fournitures
Identifiant interne2024-R010-026-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)17.60 M€, 70.40 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours
Résultats
Accord-cadre Plafond 70.40 M€
admis : NEWCLIP TECHNICS SAS
Offres reçues5
Lot 27: Ostéosynthèse: Arthrodèse des extrémités Mains
LOT-0027Fournitures
Identifiant interne2024-R010-027-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)22.40 M€, 89.60 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 89.60 M€
admis : MEDARTIS
Offres reçues5
Lot 28: Ostéosynthèse: Arthrodèse des extrémités Pieds
LOT-0028Fournitures
Identifiant interne2024-R010-028-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)22.40 M€, 89.60 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours
Résultats
Accord-cadre Plafond 89.60 M€
admis : NOVASTEP
Offres reçues9
Lot 29: Clou centro-médullaire verrouillé pour fracture/arthrodèse subtalaire
LOT-0029Fournitures
Identifiant interne2024-R010-029-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)1.40 M€, 5.60 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 5.60 M€
admis : STRYKER FRANCE
Offres reçues4
Lot 30: Clou centro-médullaire verrouillé huméral, stérile
LOT-0030Fournitures
Identifiant interne2024-R010-030-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)11.20 M€, 44.80 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 44.80 M€
admis : FH ORTHO SAS
Offres reçues4
Lot 31: Clou centro-médullaire verrouillé fémoral et tibial fracture, stérile
LOT-0031Fournitures
Identifiant interne2024-R010-031-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)40 M€, 160 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 160 M€
admis : STRYKER FRANCE
Offres reçues3
Lot 32: Clou centro-médullaire verrouillé fémoral fracture péri- et sous-trochantérienne, stérile
LOT-0032Fournitures
Identifiant interne2024-R010-032-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)104 M€, 416 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 416 M€
admis : STRYKER FRANCE
Offres reçues4
Lot 33: Fixateur Externe Modulaire
LOT-0033Fournitures
Identifiant interne2024-R010-033-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)9.60 M€, 38.40 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 38.40 M€
admis : ORTHOFIX
Offres reçues2
Lot 34: Fixateur Externe Monolatéral
LOT-0034Fournitures
Identifiant interne2024-R010-034-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)12.40 M€, 49.60 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours
Résultats
Accord-cadre Plafond 49.60 M€
admis : STRYKER FRANCE
Offres reçues2
Lot 35: Fixateur Externe Circulaire
LOT-0035Fournitures
Identifiant interne2024-R010-035-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)8 M€, 32 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 32 M€
admis : ORTHOFIX
Offres reçues2
Lot 36: Rachis : Cages intersomatiques cervicales et lombaires
LOT-0036Fournitures
Identifiant interne2024-R010-036-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)72.60 M€, 290.40 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 290.40 M€
admis : STRYKER FRANCE
Offres reçues3
Lot 37: Rachis : Spondyloplastie avec expansion par ballonnet
LOT-0037Fournitures
Identifiant interne2024-R010-037-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)68 M€, 272 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 272 M€
admis : STRYKER FRANCE
Offres reçues3
Lot 38: Rachis : Spondyloplastie avec expansion par implant
LOT-0038Fournitures
Identifiant interne2024-R010-038-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)13.60 M€, 54.40 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 54.40 M€
admis : STRYKER FRANCE
Offres reçues2
Lot 39: Rachis : Ostéosynthèse dorso-lombaire, voie postérieure
LOT-0039Fournitures
Identifiant interne2024-R010-039-000
Date de début2024-11-01
Date de fin2028-10-31
Montant (estimation acheteur)208 M€, 832 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er novembre 2024. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er novembre 2024, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 31 octobre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er novembre au 30 avril, puis du 1er mai au 31 octobre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours.
Résultats
Accord-cadre Plafond 832 M€
admis : MEDTRONIC FRANCE
Offres reçues3
Acheteurs
Fournisseurs
X.NOV
ORG-0009SIRET: 44810162600035
AdresseZAC des Guinnottes 2 - 14 Rue des Chênes Sec, HERICOURT
Lots attribués
LOT-0007 admis (accord-cadre)
AMPLITUDE
ORG-0012SIRET: 41444846400050
Adresse11 Cours Jacques Offenbach - Zone Mozart II, 26000, VALENCE
Lots attribués
LOT-0010 admis (accord-cadre)
ZIMMER BIOMET France
ORG-0014SIRET: 31520256400193
Adresse70 Rue du Chanoit, 25600, BROGNARD
Lots attribués
LOT-0009 admis (accord-cadre)
LOT-0012 admis (accord-cadre)
LOT-0025 admis (accord-cadre)
FH ORTHO SAS
ORG-0025SIRET: 80438329700020
AdresseRue de la Forêt , Zone Industrielle, 68990, HEIMSBRUNN
Lots attribués
LOT-0017 admis (accord-cadre)
LOT-0019 admis (accord-cadre)
LOT-0030 admis (accord-cadre)
HERAEUS
ORG-0026SIRET: 69980335900123
AdresseLieu-Dit Beau Vallon, 57970, ILLANGE
Lots attribués
LOT-0020 admis (accord-cadre)
JOHNSON AND JOHNSON MEDICAL SAS
ORG-0030SIRET: 61203061900102
Adresse1 Rue Camille Desmoulins, 92130, ISSY LES MOULINEAUX
Lots attribués
LOT-0015 admis (accord-cadre)
LOT-0021 admis (accord-cadre)
LOT-0022 admis (accord-cadre)
LOT-0024 admis (accord-cadre)
STRYKER FRANCE
ORG-0037SIRET: 33371027500061
Adressezac de Satolas Green, 69330, PUSSIGNAN
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
LOT-0016 admis (accord-cadre)
LOT-0023 admis (accord-cadre)
LOT-0029 admis (accord-cadre)
LOT-0031 admis (accord-cadre)
LOT-0032 admis (accord-cadre)
LOT-0034 admis (accord-cadre)
LOT-0036 admis (accord-cadre)
LOT-0037 admis (accord-cadre)
LOT-0038 admis (accord-cadre)
STRYKER FRANCE
ORG-0003SIRET: 33371027500061
Adressezac de Satolas Green, 69330, PUSSIGNAN
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
LOT-0016 admis (accord-cadre)
LOT-0023 admis (accord-cadre)
LOT-0029 admis (accord-cadre)
LOT-0031 admis (accord-cadre)
LOT-0032 admis (accord-cadre)
LOT-0034 admis (accord-cadre)
LOT-0036 admis (accord-cadre)
LOT-0037 admis (accord-cadre)
LOT-0038 admis (accord-cadre)
MATHYS ORTHOPEDIE
ORG-0004SIRET: 45175988000029
AdresseLes Courlandes, 63360, GERZAT
Lots attribués
LOT-0002 admis (accord-cadre)
LIMA France
ORG-0005SIRET: 45132165700046
Adresse1 Allée des Alisiers, 69500, BRON
Lots attribués
LOT-0003 admis (accord-cadre)
SOCIETE ETUDES RECHERCHES FABRICATION
ORG-0006SIRET: 97350450900033
Adresse85 Avenue des Bruyères, 69150, DECINE-CHARPIEU
Lots attribués
LOT-0004 admis (accord-cadre)
LEPINE
ORG-0007SIRET: 88753533400015
Adresse270 Rue Jacquard, 69730, GENAY
Lots attribués
LOT-0005 admis (accord-cadre)
MEDACTA France
ORG-0008SIRET: 42284987700069
Adresse55 Avenue des Champs Pierreux, NANTERRE
Lots attribués
LOT-0006 admis (accord-cadre)
UNITED ORTHOPEDIC COPORATION FRANCE
ORG-0010SIRET: 82138198500026
Adresse7 Allée des Peupliers, 54180, HOUDEMONT
Lots attribués
LOT-0008 admis (accord-cadre)
ZIMMER BIOMET France
ORG-0011SIRET: 31520256400193
Adresse70 Rue du Chanoit, 25600, BROGNARD
Lots attribués
LOT-0009 admis (accord-cadre)
LOT-0012 admis (accord-cadre)
LOT-0025 admis (accord-cadre)
SMITH&NEPHEW SAS
ORG-0013SIRET: 57715084000137
Adresse40-52 Boulevard du Parc, 92200, NEUILLY SUR SEINE
Lots attribués
LOT-0011 admis (accord-cadre)
ARTHREX France
ORG-0015SIRET: 40209994900057
Adresse1 Avenue du Général De Gaulle, 69370, ST DIDIER AU MONT D'OR
Lots attribués
LOT-0013 admis (accord-cadre)
LOT-0014 admis (accord-cadre)
ARTHREX France
ORG-0016SIRET: 40209994900057
Adresse1 Avenue du Général De Gaulle, 69370, ST DIDIER AU MONT D'OR
Lots attribués
LOT-0013 admis (accord-cadre)
LOT-0014 admis (accord-cadre)
JOHNSON AND JOHNSON MEDICAL SAS
ORG-0017SIRET: 61203061900102
Adresse1 Rue Camille Desmoulins, 92130, ISSY LES MOULINEAUX
Lots attribués
LOT-0015 admis (accord-cadre)
LOT-0021 admis (accord-cadre)
LOT-0022 admis (accord-cadre)
LOT-0024 admis (accord-cadre)
STRYKER FRANCE
ORG-0022SIRET: 33371027500061
Adressezac de Satolas Green, 69330, PUSSIGNAN
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
LOT-0016 admis (accord-cadre)
LOT-0023 admis (accord-cadre)
LOT-0029 admis (accord-cadre)
LOT-0031 admis (accord-cadre)
LOT-0032 admis (accord-cadre)
LOT-0034 admis (accord-cadre)
LOT-0036 admis (accord-cadre)
LOT-0037 admis (accord-cadre)
LOT-0038 admis (accord-cadre)
FH ORTHO SAS
ORG-0023SIRET: 80438329700020
AdresseRue de la Forêt, 68990, HEIMSBRUNN
Lots attribués
LOT-0017 admis (accord-cadre)
LOT-0019 admis (accord-cadre)
LOT-0030 admis (accord-cadre)
ARTHREX FRANCE
ORG-0024SIRET: 40209994900057
Adresse1 Avenue du Général De Gaulle, 69370, ST DIDIER AU MONT D'OR
Lots attribués
LOT-0018 admis (accord-cadre)
JOHNSON AND JOHNSON MEDICAL SAS
ORG-0027SIRET: 61203061900102
Adresse1 Rue Camille Desmoulins, 92130, ISSY LES MOULINEAUX
Lots attribués
LOT-0015 admis (accord-cadre)
LOT-0021 admis (accord-cadre)
LOT-0022 admis (accord-cadre)
LOT-0024 admis (accord-cadre)
JOHNSON AND JOHNSON MEDICAL SAS
ORG-0028SIRET: 61203061900102
Adresse1 Rue Camille Desmoulins, 92130, ISSY LES MOULINEAUX
Lots attribués
LOT-0015 admis (accord-cadre)
LOT-0021 admis (accord-cadre)
LOT-0022 admis (accord-cadre)
LOT-0024 admis (accord-cadre)
STRYKER FRANCE
ORG-0029SIRET: 33371027500061
Adressezac de Satolas Green, 69330, PUSSIGNAN
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
LOT-0016 admis (accord-cadre)
LOT-0023 admis (accord-cadre)
LOT-0029 admis (accord-cadre)
LOT-0031 admis (accord-cadre)
LOT-0032 admis (accord-cadre)
LOT-0034 admis (accord-cadre)
LOT-0036 admis (accord-cadre)
LOT-0037 admis (accord-cadre)
LOT-0038 admis (accord-cadre)
ZIMMER BIOMET France
ORG-0031SIRET: 31520256400193
Adresse70 Rue du Chanoit, 25600, BROGNARD
Lots attribués
LOT-0009 admis (accord-cadre)
LOT-0012 admis (accord-cadre)
LOT-0025 admis (accord-cadre)
NEWCLIP TECHNICS SAS
ORG-0032SIRET: 44181060300049
Adresse45 Rue des Garottières, 44115, HAUTE-GOULAINE
Lots attribués
LOT-0026 admis (accord-cadre)
MEDARTIS
ORG-0033SIRET: 44025141100029
Adresse720 rue Le Chatelier, 38090, VAULX-MILIEUX
Lots attribués
LOT-0027 admis (accord-cadre)
NOVASTEP
ORG-0034SIRET: 75229279700046
Adresse2 Allée Jacques Frimot, 35000, RENNES
Lots attribués
LOT-0028 admis (accord-cadre)
STRYKER FRANCE
ORG-0035SIRET: 33371027500061
Adressezac de Satolas Green, 69330, PUSSIGNAN
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
LOT-0016 admis (accord-cadre)
LOT-0023 admis (accord-cadre)
LOT-0029 admis (accord-cadre)
LOT-0031 admis (accord-cadre)
LOT-0032 admis (accord-cadre)
LOT-0034 admis (accord-cadre)
LOT-0036 admis (accord-cadre)
LOT-0037 admis (accord-cadre)
LOT-0038 admis (accord-cadre)
FH ORTHO SAS
ORG-0036SIRET: 33371027500061
AdresseRue de la Forêt , Zone Industrielle, 68990, HEIMSBRUNN
Lots attribués
LOT-0017 admis (accord-cadre)
LOT-0019 admis (accord-cadre)
LOT-0030 admis (accord-cadre)
STRYKER FRANCE
ORG-0044SIRET: 33371027500061
Adressezac de Satolas Green, 69330, PUSSIGNAN
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
LOT-0016 admis (accord-cadre)
LOT-0023 admis (accord-cadre)
LOT-0029 admis (accord-cadre)
LOT-0031 admis (accord-cadre)
LOT-0032 admis (accord-cadre)
LOT-0034 admis (accord-cadre)
LOT-0036 admis (accord-cadre)
LOT-0037 admis (accord-cadre)
LOT-0038 admis (accord-cadre)
STRYKER FRANCE
ORG-0038SIRET: 33371027500061
Adressezac de Satolas Green, 69330, PUSSIGNAN
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
LOT-0016 admis (accord-cadre)
LOT-0023 admis (accord-cadre)
LOT-0029 admis (accord-cadre)
LOT-0031 admis (accord-cadre)
LOT-0032 admis (accord-cadre)
LOT-0034 admis (accord-cadre)
LOT-0036 admis (accord-cadre)
LOT-0037 admis (accord-cadre)
LOT-0038 admis (accord-cadre)
ORTHOFIX
ORG-0039SIRET: 42312973300030
Adresse21/37 Rue de Stalingrad - 24/28 Villa Baudran, 94110, ARCUEIL
Lots attribués
LOT-0033 admis (accord-cadre)
LOT-0035 admis (accord-cadre)
STRYKER FRANCE
ORG-0040SIRET: 33371027500061
Adressezac de Satolas Green, 69330, PUSSIGNAN
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
LOT-0016 admis (accord-cadre)
LOT-0023 admis (accord-cadre)
LOT-0029 admis (accord-cadre)
LOT-0031 admis (accord-cadre)
LOT-0032 admis (accord-cadre)
LOT-0034 admis (accord-cadre)
LOT-0036 admis (accord-cadre)
LOT-0037 admis (accord-cadre)
LOT-0038 admis (accord-cadre)
ORTHOFIX
ORG-0041SIRET: 42312973300030
Adresse21/37 Rue de Stalingrad - 24/28 Villa Baudran, 94110, ARCUEIL
Lots attribués
LOT-0033 admis (accord-cadre)
LOT-0035 admis (accord-cadre)
STRYKER FRANCE
ORG-0042SIRET: 33371027500061
Adressezac de Satolas Green, 69330, PUSSIGNAN
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
LOT-0016 admis (accord-cadre)
LOT-0023 admis (accord-cadre)
LOT-0029 admis (accord-cadre)
LOT-0031 admis (accord-cadre)
LOT-0032 admis (accord-cadre)
LOT-0034 admis (accord-cadre)
LOT-0036 admis (accord-cadre)
LOT-0037 admis (accord-cadre)
LOT-0038 admis (accord-cadre)
STRYKER FRANCE
ORG-0043SIRET: 33371027500061
Adressezac de Satolas Green, 69330, PUSSIGNAN
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)
LOT-0016 admis (accord-cadre)
LOT-0023 admis (accord-cadre)
LOT-0029 admis (accord-cadre)
LOT-0031 admis (accord-cadre)
LOT-0032 admis (accord-cadre)
LOT-0034 admis (accord-cadre)
LOT-0036 admis (accord-cadre)
LOT-0037 admis (accord-cadre)
LOT-0038 admis (accord-cadre)
MEDTRONIC FRANCE
ORG-0045SIRET: 72200823200224
Adresse9 Boulevard Romain Rolland, 75014, PARIS
Lots attribués
LOT-0039 admis (accord-cadre)
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