Prestation d'accompagnement pour la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Bugey.
Appel d'offres
Communauté de communes Bugey Sud
2024-10-01
ServicesPrestations de services
Cette mission consiste à assister la communauté de communes Bugey-Sud dans l?écriture des documents composant le SCoT : le projet d?aménagement stratégique, un document d?orientation et d?objectifs (DOO) et les annexes.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-110559
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Classification CPV : 79311000 - Services d'études
Dates importantes
- Date de clôture : 30/10/2024 08:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Ain (01), Isère (38), Rhône (69), Savoie (73), Haute-Savoie (74)
- Identifiant interne : 2024-19
Lots
Prestation d'accompagnement pour la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Bugey.
LOT-0001Services
Cette mission consiste à assister la communauté de communes Bugey-Sud dans l'écriture des documents composant le SCoT : le projet d'aménagement stratégique, un document d'orientation et d'objectifs (DOO) et les annexes.
Identifiant interne2024-19
Date de début2024-12-02
Date de fin2026-12-02
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