Prestation d'accompagnement pour la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Bugey.
Appel d'offres
2024-10-01
ServicesPrestations de services
Cette mission consiste à assister la communauté de communes Bugey-Sud dans l?écriture des documents composant le SCoT : le projet d?aménagement stratégique, un document d?orientation et d?objectifs (DOO) et les annexes.
Informations générales
- Appel d'offres N° 24-110559
- Procédure : ouverte
- Source : JOUE
- Classification CPV: 79311000
Dates importantes
- Date de cloture : 30/10/2024 08:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication: 01, 38, 69, 73, 74
- Identifiant interne : 2024-19
Lots
Prestation d'accompagnement pour la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Bugey.
LOT-0001Services
Cette mission consiste à assister la communauté de communes Bugey-Sud dans l'écriture des documents composant le SCoT : le projet d'aménagement stratégique, un document d'orientation et d'objectifs (DOO) et les annexes.