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Prestation d'accompagnement pour la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Bugey.

Appel d'offres

2024-10-01

Cette mission consiste à assister la communauté de communes Bugey-Sud dans l?écriture des documents composant le SCoT : le projet d?aménagement stratégique, un document d?orientation et d?objectifs (DOO) et les annexes.

Informations générales

  • Appel d'offres N° 24-110559
  • Procédure : ouverte
  • Famille : JOUE
  • Classification CPV : 79311000

Dates importantes

  • Date de cloture : 30/10/2024 08:00 (cloturé)

Autres informations

  • Identifiant interne : 2024-19

Lots

Prestation d'accompagnement pour la révision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Bugey.

LOT-0001
Services

Cette mission consiste à assister la communauté de communes Bugey-Sud dans l'écriture des documents composant le SCoT : le projet d'aménagement stratégique, un document d'orientation et d'objectifs (DOO) et les annexes.

Identifiant interne2024-19
Classification CPV79311000
Date de début2024-12-02
Date de fin2026-12-02

Acheteurs

Communauté de communes Bugey Sud

ORG-0001

SIRET: 20004035000015

Adresse34 Grande rue, 01300, Belley

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