Accord-cadre pour des prestations de travaux sylvicoles et de valorisation en milieux naturels, agricoles et forestiers - 2 LOTS

LOT 1 : Travaux sylvicoles accord cadre mono attributaire à bons de commandes conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique sans montant minimum et un montant maximum annuel de 70 000Euros HT.

LOT 2 : Valorisation accord cadre mono attributaire à bons de commandes conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique sans montant minimum et un montant maximum annuel de 50 000Euros HT.