Prestation de traiteur et services associés commandées directement par le musée des Confluences pour ses événements

Cette consultation est passée selon une procédure adaptée en application des art. R2123-1, R2123-4 et R2123-5 du Code de la commande publique (CCP). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes, passé en application des art. R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Il est mono attributaire et donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre unique avec 1 seul opérateur économique. Il est conclu pour une période de 12 mois à compter du 01/01/2025. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois dans la limite d'une durée totale de 48 mois maximum dans les limites suivantes : - sans montant minimum de commandes sur la durée initiale du marché (12 mois) et avec le montant maximum de commandes sur la durée initiale du marché (12 mois) : 60 000 euro(s) HT. Puis, pour chaque période de reconduction (12 mois), les montants sont les suivants : - sans montant minimum et avec le montant maximum de commandes suivant : 40 000 euro(s) HT