CHEMINS DE RANDONNEE DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU HAVRE - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS- SECTEUR 1

- Objet de l'accord-cadre (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de remise en état et d'entretien des chemins de randonnée reconnus d'intérêt communautaire sur le territoire de Le Havre Seine Métropole sur le secteur n°1 composé des 16 communes suivantes : * Rolleville * Mannevillette * Octeville sur Mer * Fontenay * Epouville *Montivilliers * Saint Martin du Manoir * Fontaine la Mallet * Gainneville * Rogerville * Saint Laurent de Brévedent * Notre Dame du Bec * Turretot * Hermeville * Gonfreville l'Orcher * Harfleur Les caractéristiques techniques sont détaillées au Cahier des clauses techniques particulières. - Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-2 du règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 39 000 euro(s) HT