Accords-cadres à bons de commande - Travaux de terrassement et d'assainissement des chaussées.

Les travaux à réaliser feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT. Les commandes seront effectuées au fur et à mesure des besoins et feront l'objet d'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable du titulaire.

Les travaux à réaliser feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 250 000 euros HT. Les commandes seront effectuées au fur et à mesure des besoins et feront l'objet d'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable du titulaire.

Les travaux à réaliser feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 300 000 euros HT. Les commandes seront effectuées au fur et à mesure des besoins et feront l'objet d'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable du titulaire.

Les travaux à réaliser feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT. Les commandes seront effectuées au fur et à mesure des besoins et feront l'objet d'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable du titulaire.

Les travaux à réaliser feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT. Les commandes seront effectuées au fur et à mesure des besoins et feront l'objet d'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable du titulaire.

Les travaux à réaliser feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT. Les commandes seront effectuées au fur et à mesure des besoins et feront l'objet d'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable du titulaire.

Les travaux à réaliser feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 350 000 euros HT. Les commandes seront effectuées au fur et à mesure des besoins et feront l'objet d'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable du titulaire.

Les travaux à réaliser feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT. Les commandes seront effectuées au fur et à mesure des besoins et feront l'objet d'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable du titulaire.

Les travaux à réaliser feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT. Les commandes seront effectuées au fur et à mesure des besoins et feront l'objet d'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable du titulaire.

Les travaux à réaliser feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT. Les commandes seront effectuées au fur et à mesure des besoins et feront l'objet d'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable du titulaire.

Les travaux à réaliser feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT. Les commandes seront effectuées au fur et à mesure des besoins et feront l'objet d'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence préalable du titulaire.