FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES CARNEES ET HALIEUTIQUES FRAÎCHES ET DE PRODUITS DE BOULANGERIE ET DE PATISSERIE POUR LES RESTAURANTS DE L'AGRAN

Chaque lot multi attributaire est attribué à trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d'attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le marché subséquent n°1 (MS1) à chacun de ces lots est attribué concomitamment à l'attribution de chaque lot concerné.

Un même opérateur économique ne peut se voir attribuer à la fois le lot 2 et le lot 3, sauf dans le cas où le nombre de soumissionnaires à l'un des deux lots serait insuffisant pour assurer une concurrence effective. Le candidat déposant une offre pour les deux lots indique, dans le document mentionné au point 4.1.2 du présent règlement, son ordre de préférence en cas d'obtention des deux lots. L'acheteur attribue ces lots en respectant l'ordre ainsi indiqué. Chaque lot multi attributaire est attribué à trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d'attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le marché subséquent n°1 (MS1) à chacun de ces lots est attribué concomitamment à l'attribution de chaque lot concerné.

Un même opérateur économique ne peut se voir attribuer à la fois le lot 2 et le lot 3, sauf dans le cas où le nombre de soumissionnaires à l'un des deux lots serait insuffisant pour assurer une concurrence effective. Le candidat déposant une offre pour les deux lots indique, dans le document mentionné au point 4.1.2 du présent règlement, son ordre de préférence en cas d'obtention des deux lots. L'acheteur attribue ces lots en respectant l'ordre ainsi indiqué. Chaque lot multi attributaire est attribué à trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d'attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le marché subséquent n°1 (MS1) à chacun de ces lots est attribué concomitamment à l'attribution de chaque lot concerné.

Chaque lot multi attributaire est attribué à trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d'attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le marché subséquent n°1 (MS1) à chacun de ces lots est attribué concomitamment à l'attribution de chaque lot concerné.

Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à des bons de commande.

Chaque lot multi attributaire est attribué à trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d'attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le marché subséquent n°1 (MS1) à chacun de ces lots est attribué concomitamment à l'attribution de chaque lot concerné.

Chaque lot multi attributaire est attribué à trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d'attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le marché subséquent n°1 (MS1) à chacun de ces lots est attribué concomitamment à l'attribution de chaque lot concerné.