FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES CARNEES ET HALIEUTIQUES FRAÎCHES ET DE PRODUITS DE BOULANGERIE ET DE PATISSERIE POUR LES RESTAURANTS DE L'AGRAN

Chaque lot multi attributaire est attribué à trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d'attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le marché subséquent n°1 (MS1) à chacun de ces lots est attribué concomitamment à l'attribution de chaque lot concerné. Le présent accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 1er juin 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit de façon expresse 3 fois par périodes consécutives de 1 an. La décision de reconduction de l'accord-cadre est notifiée au titulaire au moins 2 mois avant son expiration par lettre recommandée avec accusé de réception. Aucune indemnité n'est due au titulaire en cas de non-reconduction de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Les lieux d'exécution des prestations sont indiqués à l'article « Lieux d'exécution » du CCAP. Le marché subséquent n°1 sur le lot 1 est conclu pour une période d'un an à compter du 1er juin 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit de façon expresse 3 fois par périodes consécutives de 1 an. La décision de reconduction de l'accord-cadre est notifiée au titulaire au moins 2 mois avant son expiration par lettre recommandée avec accusé de réception. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Un même opérateur économique ne peut se voir attribuer à la fois le lot 2 et le lot 3, sauf dans le cas où le nombre de soumissionnaires à l'un des deux lots serait insuffisant pour assurer une concurrence effective. Le candidat déposant une offre pour les deux lots indique, dans le document mentionné au point 4.1.2 du présent règlement, son ordre de préférence en cas d'obtention des deux lots. L'acheteur attribue ces lots en respectant l'ordre ainsi indiqué. Chaque lot multi attributaire est attribué à trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d'attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le marché subséquent n°1 (MS1) à chacun de ces lots est attribué concomitamment à l'attribution de chaque lot concerné. Le présent accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 1er juin 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit de façon expresse 3 fois par périodes consécutives de 1 an. La décision de reconduction de l'accord-cadre est notifiée au titulaire au moins 2 mois avant son expiration par lettre recommandée avec accusé de réception. Aucune indemnité n'est due au titulaire en cas de non-reconduction de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Les lieux d'exécution des prestations sont indiqués à l'article « Lieux d'exécution » du CCAP. Le marché subséquent n°1 sur le lot 2 est conclu pour une période d'un an à compter du 1er juin 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit de façon expresse 3 fois par périodes consécutives de 1 an. La décision de reconduction de l'accord-cadre est notifiée au titulaire au moins 2 mois avant son expiration par lettre recommandée avec accusé de réception. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Un même opérateur économique ne peut se voir attribuer à la fois le lot 2 et le lot 3, sauf dans le cas où le nombre de soumissionnaires à l'un des deux lots serait insuffisant pour assurer une concurrence effective. Le candidat déposant une offre pour les deux lots indique, dans le document mentionné au point 4.1.2 du présent règlement, son ordre de préférence en cas d'obtention des deux lots. L'acheteur attribue ces lots en respectant l'ordre ainsi indiqué. Chaque lot multi attributaire est attribué à trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d'attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le marché subséquent n°1 (MS1) à chacun de ces lots est attribué concomitamment à l'attribution de chaque lot concerné. e présent accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 1er juin 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit de façon expresse 3 fois par périodes consécutives de 1 an. La décision de reconduction de l'accord-cadre est notifiée au titulaire au moins 2 mois avant son expiration par lettre recommandée avec accusé de réception. Aucune indemnité n'est due au titulaire en cas de non-reconduction de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Les lieux d'exécution des prestations sont indiqués à l'article « Lieux d'exécution » du CCAP. Le marché subséquent n°1 sur le lot 3 est conclu pour une période d'un an à compter du 1er juin 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit de façon expresse 3 fois par périodes consécutives de 1 an. La décision de reconduction de l'accord-cadre est notifiée au titulaire au moins 2 mois avant son expiration par lettre recommandée avec accusé de réception. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Chaque lot multi attributaire est attribué à trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d'attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le marché subséquent n°1 (MS1) à chacun de ces lots est attribué concomitamment à l'attribution de chaque lot concerné. Le présent accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 1er juin 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit de façon expresse 3 fois par périodes consécutives de 1 an. La décision de reconduction de l'accord-cadre est notifiée au titulaire au moins 2 mois avant son expiration par lettre recommandée avec accusé de réception. Aucune indemnité n'est due au titulaire en cas de non-reconduction de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Les lieux d'exécution des prestations sont indiqués à l'article « Lieux d'exécution » du CCAP. Le marché subséquent n°1 sur le lot 4 est conclu pour une période d'un an à compter du 1er juin 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit de façon expresse 3 fois par périodes consécutives de 1 an. La décision de reconduction de l'accord-cadre est notifiée au titulaire au moins 2 mois avant son expiration par lettre recommandée avec accusé de réception. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Chaque lot multi attributaire est attribué à trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d'attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le marché subséquent n°1 (MS1) à chacun de ces lots est attribué concomitamment à l'attribution de chaque lot concerné. Le présent accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 1er juin 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit de façon expresse 3 fois par périodes consécutives de 1 an. La décision de reconduction de l'accord-cadre est notifiée au titulaire au moins 2 mois avant son expiration par lettre recommandée avec accusé de réception. Aucune indemnité n'est due au titulaire en cas de non-reconduction de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Les lieux d'exécution des prestations sont indiqués à l'article « Lieux d'exécution » du CCAP. Le marché subséquent n°1 sur le 5 est conclu pour une période d'un an à compter du 1er juin 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit de façon expresse 3 fois par périodes consécutives de 1 an. La décision de reconduction de l'accord-cadre est notifiée au titulaire au moins 2 mois avant son expiration par lettre recommandée avec accusé de réception. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Le lot n°6 est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.

Chaque lot multi attributaire est attribué à trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, pour la durée de son exécution. Les conditions de remise en concurrence et d'attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le marché subséquent n°1 (MS1) à chacun de ces lots est attribué concomitamment à l'attribution de chaque lot concerné. Le présent accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter du 1er juin 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit de façon expresse 3 fois par périodes consécutives de 1 an. La décision de reconduction de l'accord-cadre est notifiée au titulaire au moins 2 mois avant son expiration par lettre recommandée avec accusé de réception. Aucune indemnité n'est due au titulaire en cas de non-reconduction de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Les lieux d'exécution des prestations sont indiqués à l'article « Lieux d'exécution » du CCAP. Le marché subséquent n°1 sur le 7 est conclu pour une période d'un an à compter du 1er juin 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit de façon expresse 3 fois par périodes consécutives de 1 an. La décision de reconduction de l'accord-cadre est notifiée au titulaire au moins 2 mois avant son expiration par lettre recommandée avec accusé de réception. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.