FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR LA VILLE DU PECQ

Fourniture et livraison de Viande fraîche (hors volaille). Le lot n°1 : viande fraîche (hors volaille) fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Le lot n°1 « Viande fraîche (hors volaille) sera attribué à un seul opérateur économique. Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 25 000 euros H.T et montant maximum : 150 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Fourniture et livraison de volaille fraîche. Le lot n°2 : volaille fraîche fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Le lot n°2 "Volaille fraîche" sera attribué à un seul opérateur économique. Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 15 000 euros H.T et montant maximum : 80 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Fourniture et livraison de charcuterie fraîche. Le lot n°3 : charcuterie fraîche fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Le lot n°3 "Charcuterie fraîche" sera attribué à un seul opérateur économique. Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 8 000 euros H.T et montant maximum : 70 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Fourniture et livraison de fruits et légumes frais, produits de 4ème et 5ème gammes. Le lot n°4 : Fruits et légumes frais, produits de 4ème et 5ème gammes fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Le lot n°4 "Fruits et légumes frais, produits de 4ème et 5ème gammes" sera attribué à un seul opérateur économique. Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 25 000 euros H.T et montant maximum : 150 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Fourniture et livraison de Produits cuisinés frais. Le lot n°5 : Produits cuisinés frais fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Le lot n°5 "Produits cuisinés frais" sera attribué à un seul opérateur économique. Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 5 000 euros H.T et montant maximum : 70 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Fourniture et livraison de Viande, produits de la mer et légumes surgelés. Le lot n°6 : Viande, produits de la mer et légumes surgelés fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Le lot n°6 "Viande, produits de la mer et légumes surgelés" sera attribué à un seul opérateur économique. Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 60 000 euros H.T et montant maximum : 350 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Fourniture et livraison de Plats cuisinés, pâtisseries et glaces surgelés. Le lot n°7 : Plats cuisinés, pâtisseries et glaces surgelés fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Le lot n°7 "Plats cuisinés, pâtisseries et glaces surgelés" sera attribué à un seul opérateur économique. Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 40 000 euros H.T et montant maximum : 300 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Fourniture et livraison de sandwichs. Le lot n°8 : Sandwichs fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Le lot n°8 "Sandwichs" sera attribué à un seul opérateur économique. Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 5 000 euros H.T et montant maximum : 50 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Fourniture et livraison de produits laitiers et avicoles. Le lot n°9 : Produits laitiers et avicoles fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Le lot n°9 « Produits laitiers et avicoles » sera multi-attributaire. Il sera attribué à deux titulaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les bons de commandes seront émis auprès des titulaires selon les modalités précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières. Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 50 000 euros H.T et montant maximum : 300 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Fourniture et livraison d'épicerie et boissons. Le lot n°10 : Epicerie et boissons fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Le lot n°10 « Epicerie et boissons » sera multi-attributaire. Il sera attribué à deux titulaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les bons de commandes seront émis auprès des titulaires selon les modalités précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières. Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 50 000 euros H.T et montant maximum : 300 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.