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M.2023-45 Prestations de service d'Assurances Dommages aux biens pour la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte et son CIAS - Marché sans publicité ni mise en concurrence préalables suite à un 1er appel d'offres infructueux (M.2023-39 lot 1), passé en application de l'article R2122-2-1° du Code de la Commande Publique
2024-08-04
Avis n° 24-91319
SIRET : 90156322100026
2 lots